Politique de l'eau

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Lettre Eau n°88 : Plan Eau : changer l’eau en vain ?

Au sommaire de cette Lettre Eau :

  • Dossier : Plan Eau : changer l’eau en vain ?
  • Des brèves et les actus du réseau
  • L’hydroélectricité, « belle endormie » de la transition énergétique ?

Revue gratuite du réseau Eau & milieux aquatiques de FNE, la Lettre Eau propose des dossiers sur les enjeux de la politique de l’eau et sur les problèmes environnementaux de gestion des ressources en eau au sens large, incluant la mise en perspective des interactions avec d’autres politiques (agriculture, aménagement du territoire, énergie, santé-environnement, déchets, etc.).

Elle est également un lieu d’expression pour les associations qui œuvrent dans le domaine de l’eau.

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(2 numéros par an)

Thématique
lettre eau 88
Informations du document
  • Lettre Eau 88 (septembre 2023) : Plan eau : changer l’eau en vain ?
  • Lettre Eau 87 (mars 2023) : L’eau et les sols
  • Lettre Eau 86 (août 2022) : Eau et démocratie : bien commun, décisions partagées ?
  • Lettre Eau 85 (décembre 2021) : L’eau dans les Outre-mer
  • Lettre Eau 84 (juin 2021) : État des lieux du bon état : le SDAGE dans tous ses états 
  • Lettre Eau 83 (décembre 2020) : Laisser la nature faire ce qui est dans sa nature
  • Lettre Eau 82 (décembre 2019) : Pollution de l’eau par les nitrates en France : le constat reste décevant 
  • Lettre Eau 81 (septembre 2019) : Tensions sur la ressource : une politique de l’eau qui n’est pas à la hauteur des enjeux 
  • Lettre Eau 80 (juillet 2018) : Le traitement des eaux usées en France : un enjeu de qualité des milieux et de la ressource en eau
  • Lettre Eau 79 (avril 2018) : Entre eau douce et eau salée, une ressource à préserver
  • Lettre Eau 78 (décembre 2017) : Entre inondations et épisodes de sécheresse : anticiper et s’adapter
  • Lettre Eau 77 (septembre 2017) : Des moyens à déployer pour une eau de qualité 
  • Lettre Eau 76 (juin 2017) : Biodiversité aquatique : des enjeux juridiques et scientifiques
  • Lettre Eau 75 (octobre 2016) : Les espèces aquatiques envahissantes 
  • Lettre Eau 74 (mars 2016) : Le festival des déchets aquatiques
  • Lettre Eau 73 (décembre 2015) : Des nouveaux SDAGE au secours de la politique de l’eau
  • Lettre Eau 72 (octobre 2015) : Eau et changements climatiques : comme un poisson sans eau
  • Lettre Eau 71 (juin 2015) : Biodiversité dans l’eau : les défis de la DCE
  • Lettre Eau 70 (mars 2015) : Pollutions diffuses : la politique de l’eau à la corbeille ! 
  • Lettre Eau 69 (décembre 2014) : Projets de SDAGE 2016-2021 : un toilettage peu rafraîchissant
  • Lettre Eau 68 (septembre 2014) : Loi sur l’eau de 1964 : 50 ans de galère ! 
  • Lettre Eau 67 (juin 2014) : Artois-Picardie : une eau « vivante » entre canaux et corons
  • Lettre Eau 66 (avril 2014) : Adour-Garonne : la capture de l’eau
  • Lettre Eau 65 (décembre 2013) : L’eau dans tous ses états… des lieux
  • Lettre Eau 64 (octobre 2013) : L’évaluation de la politique de l’eau : quel boulot, pour quel résultat !
  • Lettre Eau 63 (juin 2013) : La révision des nitrates : entre pression communautaire et pression agricole… 
  • Lettre Eau 62 (mars 2013) : Un bassin Seine Normandie en mutation durable ? 
  • Lettre Eau 61 (décembre 2012) : Les Xèmes programmes
  • Lettre Eau 60 (septembre 2012) : Mystères et décadence dans les eaux souterraines
  • Lettre Eau 59 (juillet 2012) : Invisibles, invincibles ? 
  • Lettre Eau 58 (avril 2012) : Poissons migrateurs : le retour aux sources? 
  • Lettre Eau 57 (janvier 2012) : Politique de l’eau en Outre-Mer, lutte administrative et politique contre les nitrates, les SAGE
  • Lettre Eau 56 (octobre 2011) : Captages prioritaires : le Grenelle boit la tasse
  • Lettre Eau 55 (juin 2011) : Course à l’irrigation : le hold-up de l’eau 
  • Lettre Eau 54 (mars 2011) : Spécial forêts et zones humides 
  • Lettre Eau 53 (décembre 2010) : Continuité écologique: la restauration est en marche 
  • Lettre Eau 52 (septembre 2010) : Classements des cours d’eau : menace ou opportunité? 
  • Lettre Eau 51 (juin 2010) : Quand la Cour des Comptes pointe les dysfonctionnements de la politique de l’eau
  • Lettre Eau 50 (mars 2010) : Numéro anniversaire de le Lettre eau - Rétrospective des grands thèmes : politique de l’eau - hydroélectricité - gestion quantitative - nitrates - hydromorphologie
  • Lettre Eau 49 (décembre 2009) : Le conseil d’Etat confirme la légalité du SAGE Drac amont - Les redevances - Atteindre la bon état écologique - L’adoption des SDAGE - Barrages sur le Cher
  • Lettre Eau 48 (septembre 2009) : Nitrates dans l’eau en Bretagne - Abandon du projet de Donges-Est - Le schéma national des données sur l’eau - Consultation sur les SDAGE

  • Lettre Eau 47 (juin 2009) : Au sommaire : Pour une nouvelle politique de l’eau en Adour-Garonne - Relance de l’hydroélectricté - SAGE et représentation associative - DCE : la révolution biologique et le très bon état - eau potable en Vendée

  • Lettre Eau 46 (mars 2009) : Consultation 2008-2009 - Pour un retour de la continuité sur le Rhin - Développer l’hydroélectricité ou reconquérir la qualité des eaux

  • Lettre Eau 45 (décembre 2008) : Un séminaire pour un échange européen sur la DCE - Réduction de CO2 - Un an an après la conférence interministérielle sur le Rhin - un réglement européen et un plan de gestion français pour sauver les anguilles - les bassines vendéennes tombent à l’eau

  • Lettre Eau 44 (septembre 2008) : Sept ans de travail pour éviter la fermeture d’une plage sur dix en 2015 - périmètres de protection de captages - analyse des questionnaires de la consultation sur l’eau - la restauration des cours d’eau - la révision des SDAGE

  • Lettre Eau 43 (juin 2008) : Chamboulas : une zone d’expansion des crues très convoitée - protection des captages et eau potable à long terme - Maisons rouges et Descartes - potentiel hydroélectrique

  • Lettre Eau 42 (mars 2008) : Analyse comparative des projets de SDAGE métropolitains - Des remaniements dans les comités de bassin

  • Lettre Eau 41 (décembre 2007) : Sommaire : un SDAGE peut-il créer du droit ? - bilan des commissions géographiques 2007 du bassin Loire-Bretagne - contamination des sédiments - le renouvellement des concessions hydrauliques - rareté de l’eau en France Eau n°41

  • Lettre Eau 40 (septembre 2007) : La gestion quantitative par bassin versant - SAGE nappe de Beauce - quatrième révision des zones vulnérables - le SAGE Boutonne - la DCE et le SDAGE Loire-Bretagne

  • Lettre Eau 39 (juin 2007) : Pollution - Hydroélectricité - Ressource souterraine - L’irrigation de la vallée de l’Authion - Agrocarburants

  • Lettre Eau 38 (mars 2007) : Eaux brutes et eaux potables - On a sauvé la loi sur l’eau, mais à quel prix ! - La pollution des eaux par l’usine Métaleurop - 20 ans après Sandoz - Le réglement REACH

  • Lettre Eau 37 (décembre 2006) : Pollution de l’eau par les lisiers de porc en Bretagne - La France face au droit communautaire de l’environnement - Capter l’eau de la Grande Rivière en Martinique - Loi sur l’eau - Neige artificielle - Exemples de bonnes et mauvaises pratiques

  • Lettre Eau 36 (septembre 2006) : Eau : débattre sur le sexe des redevances ou promouvoir le principe pollueur-payeur ? - La Bassée, si controversée - Du nouveau sur le Doubs franco-suisse - Des réserves d’eau pour le bassin de l’Autize -Poutès-Monistrol

  • Lettre Eau 35 (juin 2006) : On vous montre ces pesticides que vous ne sauriez voir … - L’irrigation intensive en Poitou-Charentes - Adour-Garonne : qualité et quantité sont dans un bateau … - Les méandres du principe pollueur-payeur - Bandes enherbées contre pollutions diffuses

  • Lettre Eau 34 (mars 2006) : Le rapport de l’INRA et du Cemagref - La Directive Cadre sur l’Eau - L’eau et l’air, témoins de la pesticide mania française - Un projet impossible pour la Bassée

  • Lettre Eau 33 (décembre 2005) : Eau et tourisme - Nouvelle loi sur l’eau en 2005 - Sécheresse et inondation - DCE

  • Lettre Eau 32 (septembre 2005) : Sécheresse : la source des problèmes est loin de se tarir - Nouvelle loi sur l’eau en 2005 : toujours la loi du milieu ? - Forêt de Rauzan (33) - Élevages et protection de l’eau

  • Lettre Eau 31 (juin 2005) : Directive cadre sur l’eau (DCE) et consultation du public - Consultation du public : les associations rentrent dans la danse - La petite loi sur l’eau adoptée par le Sénat - Environnement et emploi

  • Lettre Eau 30 (mars 2005) : Débits et rivières réservés - Aménagements hydroélectriques et risques - A quand la restauration du principe «pollueur-payeur»? - Irrigation en val d’Authion -Une redevance de collecte à 2 vitesses ?

  • Lettre Eau 29 (décembre 2004) : Réforme de la politique de l’eau - Pollution par les nitrates - Quête de l’or blanc - Le Marais Poitevin - Le risque d’inondation

  • Lettre Eau 28 (septembre 2004) : Energies renouvelables et environnement - Un cas d’école : le barrage de Poutès-Monistrol d’Allier - La Dombes, une zone humide majeure … en déclin - L’extension de la carrière de Montclaret (42) - Un nouveau Plan Local d’Urbanisme pour commencer ? - La concertation, c’est long surtout vers la fin …

  • Lettre Eau 27 (juin 2004) : Economies d’eau - Balade dans l’eau courante des rivières et des gaves - A la découverte du littoral breton avec Bretagne Vivante - SEPNB - Lessives, faites le bon choix

  • Lettre Eau 26 (mars 2004) : Les associations, relais pour informer et consulter les citoyens - Bon état écologique de l’eau - La Moselle vosgienne et l’exploitation des alluvions - Le débat public sur le barrage de Charlas, c’est fini !

  • Lettre Eau 25 (décembre 2003) : Pour une nouvelle culture de l’eau - Charlas, le projet de trop - Val de Loing : l’eau potable et la biodiversité en péril - La nouvelle campagne de France Nature Environnement

  • Lettre Eau 24 (septembre 2003) : Eaux polluées et pharmacovigilance - La renaissance biologique du Rhin - Jallerange : fin du malaise ? - La Marche pour l’eau vivante

  • Lettre Eau 23 (avril 2003) : Loire Nature, un programme ambitieux - Rhin, les enjeux du renouvellement de la concession de Kembs - Thénioux, l’administration prend ses responsabilités ? - Directive cadre européenne sur l’eau - La nécessaire vigilance des associations

  • Lettres Eau 21 - 22 (janvier 2003) : Barrage sur la Loire, la mémoire courte ! - Plan Loire, pour en finir avec les barrages ? - Le Rhin entre écologie et économie - Inondation, reconnaître les risques et s’adapter ! - Val de Loire, l’A85 fait fausse route - Pour une «SAGE» décentralisation

  • Lettres Eau 19-20 (septembre 2002) : Ne pas polluer les boues : pour pouvoir les recycler ! - Boues urbaines : un déchet, ça se recycle - Avis de différents acteurs sur la gestion des boues urbaines - Mormoiron : le marchand de sable va-t-il passer ? - Crues et inondations : une histoire d’hommes et d’eaux

  • Lettres Eau 17-18 (mars 2002) : Colloque «loi sur l’eau 2001» : quels enjeux pour une gestion durable et équitable ? - Loi sur l’eau, touchée mais pas coulée - Les carrières du Pont-du-Château et les Martres d’Artières (63) - Eslourenties : Adour-Garonne, terre de barrages… - Rapport de la Commission Mondiale des Barrages - Eau potable, une politique imbuvable

  • Lettre Eau 16 (juin 2001) : La contamination des eaux par les matières fertilisantes - PMPOA (Programme de Maintien des Pollutions d’Origine Agricole) - La redevance sur les excédents d’azote - Loi sur l’eau 2001 : quels enjeux pour une gestion durable et équitable

  • Lettre Eau 15 (mars 2001) : Nos ressources en eau ont-elles encore un avenir ? - La redevance de consommation : l’usager domestique trinque encore ! - Conseil Economique et Social : un rapport consensuel

  • Lettre Eau 14 (décembre 2000) : 2011, l’odyssée de l’eau ! - La redevance de pollution ou la dérive du principe pollueur-payeur - 24 mois de fonctionnement du Conseil Départemental d’Hygiène d’Ile-et-Vilaine

  • Lettres Eau 12-13 (avril 2000) :  Les réalités du développement durable - Trézence, un barrage reconnu d’inutilité publique - Agence de l’eau : 30 ans après, un bilan nuancé qui justifie des évolutions

  • Lettres Eau 10 -11 (avril 1999) : Pour une agriculture biologique et paysanne - Nouvelle PAC, une réforme qui n’en est pas une - Chambonchard, une faiblesse congénitale

  • Lettres Eau 8-9 (novembre 1998) : La gestion de l’eau à la française - Pour une nouvelle approche de la gestion de l’eau en France - Les réformes de 1998

  • Lettre Eau 7 (mai 1998) : Fracture sociale autour des questions d’eau et d’agriculture - Témoignage

  • Lettre Eau 6 (novembre 1997) : Congrès «Eau vivante»

  • Lettre Eau 5 (juillet 1997) : Micro-centrales - Education à l’environnement

  • Lettre Eau 4 (avril 1997) : Congrès FNE 1997 - Gestion de l’eau

  • Lettre Eau 3 (janvier 1997) : Le projet de canal à grand gabarit Rhin-Rhône

  • Lettre Eau 2 (juin 1996) : Chambonchard - Charlas - Les nuisances des barrages dans le détail - La Cloche… Silence ! On détourne.

  • Lettre Eau 1 (mars 1996) : Le Marais Poitevin - Le saumon - Le Canal Rhin-Rhône

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Urbanisation, exploitation intensive des ressources naturelles, changement climatique, disparition de la biodiversité : les scientifiques alertent sur les conséquences de notre modèle de société sur notre planète. Pourtant, France Nature Environnement l’affirme : des solutions concrètes et efficaces existent. Elles sont basées sur la nature, partout et au plus près de chacun.e, dans tous les territoires. Au travers d’une série de documents pratiques, France Nature Environnement invite l’État et les élu.e.s à se saisir de ces solutions pour agir en faveur de territoires vivants.

Les Solutions Fondées sur la Nature : qu’est-ce que c’est ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Que l’on parle de sols vivants, de forêts préservées, de rivières en bon état, de milieux humides fonctionnels, de réseaux de prairies bocagères, de pollinisateurs en bonne santé, tout concourt à agir au plus près du terrain : il s’agit bien ici d’intérêt mutuel. La nature y gagne, et les territoires qui prennent ainsi soin des cycles naturels, du bon état des milieux et des espèces sauvages, ont aussi tout à y gagner.

Pour présenter ces enjeux à vos élu.e.s et permettre à chacun de mieux les appréhender, France Nature Environnement a réalisé plusieurs outils : une plaquette abordant les Solutions Fondées sur la Nature et leur application dans divers domaines (Sols, Forêt, Gestion de l’eau, Urbanisation), mais aussi une série de fiches pratiques pour mettre en place des solutions fondées sur la nature dans sa commune.

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France Nature Environnement propose avec ce kit une série d’actions fondées sur la nature pour améliorer le quotidien des habitant.e.s. Il s’adresse aux communes, mais les intercommunalités peuvent aussi s’en saisir. Les collectivités peuvent les financer en partie sur leurs fonds propres, d’autres pistes sont indiquées dans chaque fiche.

Ce kit se compose d’une pochette, qui contient des actions essentielles à toute démarche. Il contient aussi 7 fiches «thématiques» présentant la façon dont la commune peut agir pour maintenir et redonner une place à la nature.

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Préserver la qualité de l’eau est primordial. Les milieux aquatiques et humides sont riches en biodiversité et rendent de nombreux services à nos sociétés. Aujourd’hui, grâce à des actions simples, les communes peuvent les protéger.

Thématique
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn

Sites utiles et bibliographie

Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.

Centres de ressources

Guides & documents

Textes de loi

Retours d’expérience

Signaler une dégradation

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Nos dossiers

Dossier «Restauration de la continuité écologique des cours d’eau et des milieux aquatiques : Idées reçues et préjugés»

Pour faire comprendre en quoi la restauration de la continuité des cours d’eau n’est pas une entreprise scélérate, ce dossier a pour objectif de revisiter les affirmations péremptoires les plus fréquemment émises par des acteurs contestant le bien-fondé d’un retour à des rivières vivantes.

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Nos plaquettes

Plaquette sur le rôle des élus dans la gouvernance de l’eau en France

Comprendre le fonctionnement de la gouvernance de l’eau peut s’avérer compliqué : qui décide, quels sont les rôles de chacun ? De quoi décide-t-on ? Comment s’articulent les niveaux de décision ? Pourquoi participer aux décisions prises ?
Cette plaquette est là pour répondre à ces interrogations et fournir des clés de compréhension accessibles aux élus, afin de leur permettre de renforcer leur participation et leur mobilisation dans le cadre de la gouvernance et de la politique de l’eau.

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Nos guides

Guide «Vivre avec les inondations - Développer la culture du risque et repenser nos espaces»

Le guide «Vivre avec les inondations» développe les aspects culture du risque et solutions offertes par les milieux naturels pour limiter les risques d’inondations. Il a pour but de partager avec le plus grand nombre les clefs pour comprendre les enjeux, le contexte et mieux appréhender les leviers d’action pour adapter nos espaces et réduire les dégâts liés aux inondations.

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Guide «L’hydroélectricité : Mieux comprendre les enjeux et les impacts sur les cours d’eau»

Ce document, sous forme de fiches synthétiques, s’adresse à toute personne désireuse de mieux comprendre ce qu’est l’hydroélectricité, ses avantages, ses limites et ses impacts sur les milieux aquatiques.
Y a-t-il des solutions pour atténuer les impacts des ouvrages sur les cours d’eau ? Quelle est la réglementation relative à la protection des milieux aquatiques et à l’hydroélectricité ? Quel est l’avenir de la filière et comment concilier usages hydroélectriques et préservation des milieux aquatiques ? Autant de questions complexes auxquelles ce guide tentera de répondre. Nous espérons que ces fiches pourront vous aider à mieux appréhender les enjeux d’un projet hydroélectrique dans votre région.

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Guide «Reconquête de la qualité de l’eau - Comment protéger les aires d’alimentation de captages ?»

Lutter efcacement contre les pollutions difuses oblige à faire évoluer les pratiques des agriculteurs dans les aires d’alimentation des captages, pour y développer une agriculture de prévention de la qualité de l’eau. Mais le défi à relever est colossal.Ce guide a pour but d’aider les citoyens, qui représentent la société civile, à s’investir dans cette tâche immense et d’intérêt public.

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Guide sur la morphologie des cours d’eau

La morphologie des cours d’eau a été identifée comme l’un des principaux  facteurs de dégradation des cours d’eau français. De ce fait, nous devons clairement « changer de braquet » et mener une politique volontariste et ambitieuse de restauration. Et cela est impossible sans la connaissance du sujet d’une part, et sans la sensibilisation aux dysfonctionnements provoqués par ces aménagements passés d’autre part. Ce guide présente tout ce qu’il faut savoir sur la morphologie des cours d’eau.

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Guide sur la Directive Cadre sur l’Eau

L’Europe se devait de réagir. A travers la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) adoptée en 2000, elle incite les pays européens à faire les efforts nécessaires pour que nous puissions retrouver des rivières où la vie se développe et dont l’eau sera facilement potabilisable et utilisable par tous. Ce guide présente tout ce qu’il faut savoir sur la DCE.

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Guide sur la gestion de l’eau en France

Bien que 70 % de la surface du globe soit recouverts d’eau, l’homme a seulement à sa disposition moins de 1 % du volume total d’eau douce présent sur Terre, soit environ 0,028 % de l’hydrosphère. Ceci englobe les cours d’eau, les réservoirs naturels ou artifciels (lacs, barrages…) et les nappes souterraines dont la profondeur n’est pas trop importante pour qu’elles soient exploitables à des coûts abordables, et dont l’eau est appropriée à la consommation humaine. Il est donc important de gérer la ressource en eau disponible. Ce guide présente tout ce qu’il faut savoir sur ce sujet.

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Nos fiches thématiques

Fiches juridiques sur la qualité de l’eau

L’objectif de ce recueil de fiches est de faire le point sur les textes existants qui régissent le droit en matière d’eau, au niveau européen et national, sur six thématiques. Les fiches 1 à 3 s’arrêtent sur l’eau à un moment de son petit cycle : l’eau dans son milieu, l’eau potable et l’eau usée. Les fiches 4 à 6 détaillent les principaux polluants de l’eau : les nitrates, les pesticides et plus globalement les micropolluants.

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Recueil de fiches thématiques sur l’eau en France

De nombreux sujets liés à l’eau sont présentés de façon synthétique dans ces fiches : les inondations, les pollutions, la restauration des cours d’eau, en passant par la politique de l’eau. Décryptage du monde de l’eau.

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Recueil de fiches thématiques sur la gestion de l’eau

La gestion quantitative de l’eau est un sujet faisant appel à une organisation complexe. Ces fiches permettent d’expliciter de façon synthétique des notions telles que le stockage de l’eau, la gestion de crise, ou encore ce que sont les organismes uniques de gestion.

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