Pollution lumineuse

Pollution lumineuse

Ensemble, devenons des rallumeurs d’étoiles ! 

Le but de ce guide ? Éclairer les acteur·rices sur ce que la loi demande en termes de lutte contre la pollution lumineuse, et sur les bonnes pratiques à mettre en place pour aller vers la sobriété lumineuse. Vous y trouverez un catalogue de situations diverses dans lesquelles vous pourrez puiser la solution la plus adaptée à votre contexte. Car il n’y a pas une solution, mais des solutions.

Thématique
Couverture Guide éclaireurs de nuit
Modalités de mise à disposition
Association
Logo FNE AURA
FNE Auvergne-Rhône-Alpes
www.fne-aura.org

Dans le cadre de la mise en œuvre de leurs missions, les élu·es et employé·es des collectivités territoriales et intercommunalités peuvent impacter (positivement ou négativement) les chauves-souris dans de nombreuses situations. Cependant, bon nombre de ces acteur·rices n’ont pas connaissance de la réglementation liée aux chauves-souris ou de l’ensemble des actions pouvant les impacter. 

Ce livret permet de les informer et de les guider pour prendre en compte ces petits mammifères nocturnes !

 Ce livret a pour objectifs de : 

  • Faire connaître à ces structures la réglementation liée aux chiroptères ; 
  • Présenter des solutions permettant la préservation des chauves-souris pour chaque situation qui pourrait les impacter et que ces structures peuvent être amenées à rencontrer. 

Sur chaque page, ce livret présente une situation qui peut être rencontrée et les solutions proposées. Des exemples de cas concrets en Hauts-de-France sont également exposés afin de permettre aux élu·es et employé·es de se projeter et de se rendre compte que les solutions évoquées peuvent réellement être mises en œuvre. Enfin, des renvois vers des documents permettant d’aller plus loin sur chaque thématique sont intégrés. 

Vous êtes vous-même élu·e ou professionnel·le du secteur public ? 

Si vous le souhaitez, Picardie Nature peut intervenir lors de vos différentes instances (conseil communautaire, commission environnement…) pour présenter ce document et échanger avec vous sur les différentes thématiques qu’il aborde. 

Ensemble, préservons les chauves-souris !

Thématique
Couverture livret chauve-souris
Modalités de mise à disposition
Association

La pollution lumineuse pose un problème de santé publique, consomme beaucoup d’énergie et impacte la biodiversité. Aujourd’hui, les communes peuvent mettre en place différentes actions pour l’éviter !

Thématique
sfn_pollution_lumineuse
Informations du document

Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn

Sites utiles et bibliographie

Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.

Guides & documents

Explications des textes de loi

Textes de loi

  • Dispositions techniques de la réglementation : articles L583-1 et suivants du code de l’environnement
  • Décrets du 12/07/2011 et du 30/01/2012
  • Arrêtés ministériels du 27/12/2018 (notamment article 2 VI pour des prescriptions plus restrictives et article 4 pour les « espaces particuliers » et du 24/12/2019)
  • Pouvoirs de police des élu.e.s communaux : articles L583-3, L583-5 et R583-7 du code de l’environnement
  • Paysages nocturnes comme « patrimoine de la Nation » article L110-1 du code de l’environnement
  • Articles L371-1 et R583-4 du code de l’environnement
Modalités de mise à disposition
Association
logo FNE
France Nature Environnement
fne.asso.fr
Partenaires de l'outil
Ademe, OFB, Reforest'Action

France Nature Environnement assure la coordination de la plate-forme «Sentinelles de la nature» en lien avec ses associations fédérées pour faciliter le signalement d’atteintes à la nature et d’initiatives favorables. Afin d’aider les citoyens à participer à cette veille écologique, plusieurs guides et documents préparés par les associations du mouvement France Nature Environnement sont répertoriés sur cette page.

Devenir Sentinelles de la nature ne s’improvise pas ! Cette page recense plusieurs contenus vous permettant d’agir sans attendre. N’hésitez pas à informer la Fédération qui opère sur votre territoire de toutes les démarches que vous aurez entreprises en mettant à jour votre alerte sur sentinellesdelanature.fr.

Cette sélection de fiches et de guides a été faite sur la base de documents élaborés par des associations membres de France Nature Environnement elle n’est bien sûr pas exhaustive et sera enrichie au fil du temps.

LES FICHES «ACTION»

Fiche 1 : Zone humide dégradée - Cette fiche vous explique les démarches que vous pouvez engager si vous observez un comblement dans une zone humide, un drainage ou un fossé creusé pour assécher la zone, voire un affouillement et un décapage du terrain.

Fiche 2 : Rivières ou étang pollué - Cette fiche vous explique les démarches que vous pouvez engager si vous constatez des poissons morts, un rejet liquide, ou des matériaux déversés ou jetés ou des indices anormaux dans un cours d’eau (couleur bizarre, écume anormale, une odeur suspecte).

Fiche 3 : Mon supermarché vend des pesticides - Cette fiche vous explique les démarches que vous pouvez engager si vous constatez que la vente de pesticides s’effectue en libre accès, dans le supermarché ou la jardinerie à côté de chez vous ou en cas de publicité pour les pesticides dans votre journal ou dans une brochure publicitaire.

LES GUIDES

Guide de poche sentinelles - L’objectif de ce guide est de mettre à la disposition de chaque citoyen, dans un format pratique, les informations nécessaires au respect des principales réglementations de l’environnement, l’établissement des responsabilités ainsi que les contacts adéquats. Des modèles de courrier type sont présents en annexe afin de vous aider dans l’accomplissement de vos démarches.

Lutter contre les décharges sauvages - mode d’emploi - Ce guide a été réalisé pour sensibiliser le grand public et les collectivités à la problématique des décharges sauvages, mais également leur donner les moyens de les prévenir ou les résorber. Différents courriers type sont proposés en annexe du document.

Thématique
couv sentinelles de la nature
Modalités de mise à disposition
Association
logo FNE
France Nature Environnement
fne.asso.fr