Fiche pratique - Guide pratique - Mémo

Fiche pratique - Guide pratique - Mémo

20 % des côtes françaises sont soumises aux risques d’érosion et 64 % aux risques de submersion marine, phénomènes aggravés par le changement climatique. Face à ces risques, les communes peuvent mettre en place des actions fondées sur la nature.

Thématique
sfn_submersion
Informations du document

Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn

Sites utiles et bibliographie

Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.

Centre de ressources

Guides & documents

Espaces protégés/labellisés

Textes de loi

  • PPRSM et PPRL : article L562-1 du code de l’environnement
  • Bande littorale de cent mètres : article L121-16 du code de l’urbanisme
  • Cinquante pas géométriques : articles L5111-2 LIEN :  et L5114-1 du code général de la propriété des personnes publiques
  • AMP : article L334-1 du code de l’environnement et arrêté ministériel du 3 juin 2011
  • Conseil maritime de façade : Article L219-6-1 du code de l’environnement

Retours d’expérience

  • En Martinique, la commune de Saint-Luce a créé une « Aire Marine Gérée » et assure une gouvernance partagée avec les acteurs locaux. Les actions de protection des coraux sont notamment menées, protégeant ainsi le trait de côte de l’érosion. Ce projet a reçu la Palme IFRECOR en 2019.
  • La première AME a été créée aux Marquises. Il existe près de 160 projets d’AME. La moitié est déjà labellisée. 600 élèves de Martinique sont concernés.
  • L’association Mayotte Nature Environnement a lancé, en 2019, une campagne de communication intitulée « Maore a dit » pour rendre la population actrice de la protection de son environnement. La première séquence porte sur la mangrove.
  • Recueil de fiches Actions d’adaptation au changement climatique en France - Ademe
Modalités de mise à disposition
Association
Partenaires de l'outil
Ademe, OFB, Reforest'Action

La pollution lumineuse pose un problème de santé publique, consomme beaucoup d’énergie et impacte la biodiversité. Aujourd’hui, les communes peuvent mettre en place différentes actions pour l’éviter !

Thématique
sfn_pollution_lumineuse
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn

Sites utiles et bibliographie

Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.

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Explications des textes de loi

Textes de loi

  • Dispositions techniques de la réglementation : articles L583-1 et suivants du code de l’environnement
  • Décrets du 12/07/2011 et du 30/01/2012
  • Arrêtés ministériels du 27/12/2018 (notamment article 2 VI pour des prescriptions plus restrictives et article 4 pour les « espaces particuliers » et du 24/12/2019)
  • Pouvoirs de police des élu.e.s communaux : articles L583-3, L583-5 et R583-7 du code de l’environnement
  • Paysages nocturnes comme « patrimoine de la Nation » article L110-1 du code de l’environnement
  • Articles L371-1 et R583-4 du code de l’environnement
Modalités de mise à disposition
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Ademe, OFB, Reforest'Action

Les forêts offrent de nombreux services : bois, protection de l’eau, prévention des risques naturels, contribution majeure à la séquestration du carbone, lieu de loisirs. Aujourd’hui, les communes peuvent les protéger du changement climatique grâce à des actions simples !

Thématique
sfn_foret
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Certification

Textes de loi   

  • Régime forestier : article L211-1 du code forestier
  • Programme régional de la forêt et du bois : article L122-1 du code forestier
  • Schéma régional d’aménagement des bois et forêts : article L122-2 du code forestier
  • Document d’aménagement : article D212-1 du code forestier

Outils financiers

Modalités de mise à disposition
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Ademe, OFB, Reforest'Action

Préserver la qualité de l’eau est primordial. Les milieux aquatiques et humides sont riches en biodiversité et rendent de nombreux services à nos sociétés. Aujourd’hui, grâce à des actions simples, les communes peuvent les protéger.

Thématique
sfn_eau
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Textes de loi

Retours d’expérience

Signaler une dégradation

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Ademe, OFB, Reforest'action

D’ici 2050, 75 % de la population mondiale vivra en zones urbaines. Les communes peuvent dès aujourd’hui mettre en place des actions fondées sur la nature pour végétaliser les espaces urbains.

Thématique
sfn_vegetalisation
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Formation

Gestion écologique/différenciée

Autres informations

Textes de loi

  • Interdiction des pesticides chimiques de synthèse - article L253-7 du code rural et de la pêche maritime

Retours d’expérience

  • Montreuil (93) a mis en place la gestion différenciée dans 26 espaces verts, localisés sur une carte interactive. Chacun d’eux est classé : entretien naturel, semi-naturel, jardiné ou soigné. Un observatoire permet de suivre la biodiversité et recueille les remarques des usagers. La communication expliquant la démarche est adaptée site par site (panneaux, site internet, journal municipal, conseils de quartier)
  • Recueil d’expériences « Végétaliser : Agir pour le rafraîchissement urbain » - Ademe
Modalités de mise à disposition
Association
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France Nature Environnement
fne.asso.fr
Partenaires de l'outil
Reforest'Action, Ademe, OFB

De plus en plus de personnes sont exposées aux risques d’inondation, notamment du fait du changement climatique. Les communes ont plusieurs actions fondées sur la nature à leur portée pour limiter ce risque.

Thématique
snf_inondation
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Centre de ressources

Guides

Autres documents

Textes de loi

  • La compétence GEMAPI : article L211-7 LIEN :  du code de l’environnement
  • Les PAPI : article L561-3 LIEN :  du code de l’environnement
  • Les PPRI : article L562-1 LIEN :  du code de l’environnement
  • Interventions dans les cours d’eau : articles L. 214-1 et suivants LIEN :  du code de l’environnement
  • Travaux de restauration des milieux aquatiques : rubrique 3.3.5.0 du tableau de l’article R. 214-1 du code de l’environnement LIEN :
  • Contrat de rivière - circulaire du 30/01/04 relative aux contrats de rivière et de baie : circulaires.legifrance.gouv.fr

Retours d’expérience

Autres acteurs

Modalités de mise à disposition
Association
Partenaires de l'outil
Ademe, OFB, Reforest'Action

Comment adapter nos territoires pour permettre aux citoyens de se déplacer autrement ? Pour répondre à cette question, France Nature Environnement, avec le soutien de la Fondation PSA, a analysé plusieurs projets d’ÉcoQuartiers et propose aux élus, techniciens, aménageurs et associations d’usagers 15 actions pour transformer l’espace urbain et donner du sens à nos déplacements.

La France vit aujourd’hui une crise sanitaire sans précédent. Les territoires et notamment les maires se voient renforcés dans leurs missions de protection des populations. Le lien entre mobilité et risque sanitaire est avéré : selon l’European Heart Journal (2019), la pollution de l’air, à laquelle participe le secteur des transports, serait à l’origine chaque année en France de 67 000 cas de mortalité précoce.

Parce qu’elle a bouleversé nos rapports à la ville, à nos mobilités et aux autres, la crise du COVID est une occasion de repenser nos déplacements : « consommer » la mobilité de façon plus raisonnée et adopter les changements nécessaires pour endiguer cette problématique de santé publique. 

France Nature Environnement, avec le soutien de la Fondation PSA, a suivi de près trois territoires en début de processus de labellisation ÉcoQuartier : Robien à Saint-Brieuc (22), Liberté - Mont Valérien à Suresnes (92), Jardins de Cassini à Coudray (45), pour tirer de ces trois expériences des pistes afin d’aménager nos villes autrement.

Il en ressort que pour changer en profondeur nos habitudes de déplacement, s’appuyer uniquement sur le partage de voirie, l’adaptation des infrastructures et les campagnes de communication ne suffit pas.  Le cadre de vie, le développement territorial, l’environnement influencent très directement les modes de vie et de consommation et donc, les choix de mobilité des personnes et de transport des marchandises : en résumé, pas de mobilité durable sans urbanisme durable.

Insistant sur une lecture transversale du référentiel ÉcoQuartier, le guide « Écomobilité et ÉcoQuartiers - Construire un projet durable » propose aux élus, techniciens, aménageurs et associations d’usagers un ensemble de bonnes pratiques et fiches-actions très concrètes, s’adaptant à tout type de territoire, du plus urbain au plus rural.

Lutter contre l’étalement urbain et les longues distances, « renaturer » villes et villages pour rendre attractifs les itinéraires pédestres et cyclables, intégrer les circuits courts, démultiplier les garages solidaires… Voici quelques-unes des 15 mesures concrètes que vous pourrez retrouver dans les fiches pratiques du guide, pour inventer dès à présent de nouvelles mobilités plus durables et plus sûres.

Cet ouvrage s’inscrit dans la poursuite d’un programme intitulé “l’écomobilité citoyenne et la mobilité inclusive dans les territoires” mené par France Nature Environnement, avec le soutien de la Fondation PSA.

Thématique
couverture écomobilité et écoquartiers
Modalités de mise à disposition
Précisions - Modalités de mise à disposition

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Fondation PSA

A l’horizon 2030, les États membres de l’Organisation des Nations unies ont défini 17 Objectifs de développement durable (ODD), « pour la planète, les populations, la prospérité, la paix et les partenariats ». Ces objectifs fixent un cap à l’ensemble des acteurs de la société. Les associations de protection de la nature s’en sont déjà emparées : France Nature Environnement a donc réalisé un guide pour diffuser leurs actions et permettre à d’autres de s’approprier ces clés de lecture !

Thématique
couverture guide odd
Informations du document

En septembre 2015, les 193 États membres de l’Organisation des Nations unies (ONU) se sont engagés à mettre en oeuvre l’Agenda 2030 et atteindre 17 Objectifs de développement durable (ODD).

Aujourd’hui, ces ODD sont l’affaire de tous et constituent un référentiel commun pour les différentes acteurs de la société : le gouvernement, les collectivités, les entreprises, les associations et les citoyens. France Nature Environnement propose, à travers ce guide, de vous aider à mieux comprendre les ODD afin que les Associations de Protection de la Nature et de l’Environnement (APNE) puissent s’en emparer pleinement.

Les associations de protection de la nature et de l’environnement (APNE) sont des acteurs-clés de la transition, au coeur de la médiation entre citoyens et acteurs publics et privés. Les actions de sensibilisation, d’éducation à l’environnement, d’alerte, de production de données, de concertation, etc. qu’elles mènent depuis de très nombreuses années participent déjà à l’atteinte des 17 ODD pour la France.

Ce guide présente en détail chaque ODD sur lequel les associations de protection de la nature et de l’environnement peuvent être amenées à travailler. Il s’organise par ODD et présente, pour chacun :

  • L’ODD, au regard des enjeux français et des préoccupations des associations de protection de la nature et de l’environnement ;
  • Des exemples d’actions associatives en lien avec les ODD ;
  • Un récapitulatif du rôle des APNE sur la thématique ;
  • Un focus sur la législation et les politiques sectorielles.
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FNE Provence Alpes Côte d'Azur, Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

Envie d’agir concrètement pour préserver notre environnement ? Trois fois par jour, vous pouvez le faire en améliorant le contenu… de votre assiette. Aboutissement de la #MissionAlimentation lancée en 2019 par France Nature Environnement, notre fédération vous invite à adopter les bons gestes de consommation grâce à ce calendrier 2020. Liste des fruits et légumes de saison, série de bons conseils et dessins plein d’humour… liez l’utile à l’agréable en le téléchargeant gratuitement.
 

Thématique
couverture mission alimentation
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L’équipe de France Nature Environnement est aussi objective qu’unanime : ce calendrier 2020 de l’alimentation durable est le must-have d’une cuisine digne de ce nom. Vous y trouverez d’excellents jeux de mots, nos meilleurs conseils, de bonnes adresses et les plus drôles dessins de la #MissionAlimentation menée en 2019.

En 12 mois, France Nature Environnement vous aide à réduire votre gaspillage alimentaire, mieux consommer en décryptant labels et étiquettes, vous intéresser à votre consommation de viande, de poissons, aux produits ultra-transformés et même à réduire vos emballages. En somme, ce calendrier se révèle être une sympathique et ludique invitation pour améliorer votre façon de manger durant toute l’année 2020.

Pour mener à bien tout ce projet, France Nature Environnement a bénéficié du précieux soutien de l’ADEME et a eu le plaisir de faire appel aux talentueuses Marion Jouffroy pour les dessins et Perrine Sire pour la réalisation de ce calendrier.

Enfin, notre fédération tient à féliciter Manon Legeay pour sa sportive orchestration du projet et Marion Perrot pour sa truculente patte rédactionnelle et à remercier Cécile Claveirole, Camille Dorioz, Christophe Charenton, Benoît Descombe, Eleonore Kubik, Catherine Hurtut, Rachel Louiset, François Piccionne, Elodie Pajot, Heremoana Puhetini et l’ensemble des équipes de France Nature Environnement pour leur active participation au projet.

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Ademe

Alors que la menace d’extinction concerne de plus en plus d’espèces, le retour naturel du loup en France est un signe encourageant. Pour autant, l’installation et l’expansion géographique de cette espèce protégée ne sont pas sans impact, notamment sur l’élevage ovin. Dans la brochure «Le loup & nous», France Nature Environnement déconstruit idées reçues et peurs ancestrales et dresse des pistes pour prendre la voie de la coexistence intelligente entre l’homme et le loup.

Thématique
couverture le loup et nous
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Le loup est-il dangereux pour l’homme ? Le loup est un grand prédateur, qu’est-ce que ça signifie ? En France, quelles sont les proies du loup ? Quelle est la place du loup dans la biodiversité ? Pourquoi faut-il continuer de protéger le loup ?

Vous vous êtes sûrement déjà posé l’une ou l’autre de ces questions à la faveur de telle ou telle actualité. Des premiers éléments de réponse sont fournis dans la brochure «Le loup et nous - Pour une coexistence intelligente», que nous mettons à disposition gratuitement ci-dessous (des exemplaires imprimés sont également disponibles, n’hésitez pas à nous contacter).

Illustrations de Pauline Meulien, Mathilde Eysseric, Mélodie Bucheret, Augustin Discart

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