Institutionnel

Institutionnel

20 % des côtes françaises sont soumises aux risques d’érosion et 64 % aux risques de submersion marine, phénomènes aggravés par le changement climatique. Face à ces risques, les communes peuvent mettre en place des actions fondées sur la nature.

Thématique
sfn_submersion
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn

Sites utiles et bibliographie

Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.

Centre de ressources

Guides & documents

Espaces protégés/labellisés

Textes de loi

  • PPRSM et PPRL : article L562-1 du code de l’environnement
  • Bande littorale de cent mètres : article L121-16 du code de l’urbanisme
  • Cinquante pas géométriques : articles L5111-2 LIEN :  et L5114-1 du code général de la propriété des personnes publiques
  • AMP : article L334-1 du code de l’environnement et arrêté ministériel du 3 juin 2011
  • Conseil maritime de façade : Article L219-6-1 du code de l’environnement

Retours d’expérience

  • En Martinique, la commune de Saint-Luce a créé une « Aire Marine Gérée » et assure une gouvernance partagée avec les acteurs locaux. Les actions de protection des coraux sont notamment menées, protégeant ainsi le trait de côte de l’érosion. Ce projet a reçu la Palme IFRECOR en 2019.
  • La première AME a été créée aux Marquises. Il existe près de 160 projets d’AME. La moitié est déjà labellisée. 600 élèves de Martinique sont concernés.
  • L’association Mayotte Nature Environnement a lancé, en 2019, une campagne de communication intitulée « Maore a dit » pour rendre la population actrice de la protection de son environnement. La première séquence porte sur la mangrove.
  • Recueil de fiches Actions d’adaptation au changement climatique en France - Ademe
Modalités de mise à disposition
Association
Partenaires de l'outil
Ademe, OFB, Reforest'Action

La pollution lumineuse pose un problème de santé publique, consomme beaucoup d’énergie et impacte la biodiversité. Aujourd’hui, les communes peuvent mettre en place différentes actions pour l’éviter !

Thématique
sfn_pollution_lumineuse
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn

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Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.

Guides & documents

Explications des textes de loi

Textes de loi

  • Dispositions techniques de la réglementation : articles L583-1 et suivants du code de l’environnement
  • Décrets du 12/07/2011 et du 30/01/2012
  • Arrêtés ministériels du 27/12/2018 (notamment article 2 VI pour des prescriptions plus restrictives et article 4 pour les « espaces particuliers » et du 24/12/2019)
  • Pouvoirs de police des élu.e.s communaux : articles L583-3, L583-5 et R583-7 du code de l’environnement
  • Paysages nocturnes comme « patrimoine de la Nation » article L110-1 du code de l’environnement
  • Articles L371-1 et R583-4 du code de l’environnement
Modalités de mise à disposition
Association
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Partenaires de l'outil
Ademe, OFB, Reforest'Action

Les forêts offrent de nombreux services : bois, protection de l’eau, prévention des risques naturels, contribution majeure à la séquestration du carbone, lieu de loisirs. Aujourd’hui, les communes peuvent les protéger du changement climatique grâce à des actions simples !

Thématique
sfn_foret
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Certification

Textes de loi   

  • Régime forestier : article L211-1 du code forestier
  • Programme régional de la forêt et du bois : article L122-1 du code forestier
  • Schéma régional d’aménagement des bois et forêts : article L122-2 du code forestier
  • Document d’aménagement : article D212-1 du code forestier

Outils financiers

Modalités de mise à disposition
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Partenaires de l'outil
Ademe, OFB, Reforest'Action

Préserver la qualité de l’eau est primordial. Les milieux aquatiques et humides sont riches en biodiversité et rendent de nombreux services à nos sociétés. Aujourd’hui, grâce à des actions simples, les communes peuvent les protéger.

Thématique
sfn_eau
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Textes de loi

Retours d’expérience

Signaler une dégradation

Modalités de mise à disposition
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Ademe, OFB, Reforest'action

D’ici 2050, 75 % de la population mondiale vivra en zones urbaines. Les communes peuvent dès aujourd’hui mettre en place des actions fondées sur la nature pour végétaliser les espaces urbains.

Thématique
sfn_vegetalisation
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Formation

Gestion écologique/différenciée

Autres informations

Textes de loi

  • Interdiction des pesticides chimiques de synthèse - article L253-7 du code rural et de la pêche maritime

Retours d’expérience

  • Montreuil (93) a mis en place la gestion différenciée dans 26 espaces verts, localisés sur une carte interactive. Chacun d’eux est classé : entretien naturel, semi-naturel, jardiné ou soigné. Un observatoire permet de suivre la biodiversité et recueille les remarques des usagers. La communication expliquant la démarche est adaptée site par site (panneaux, site internet, journal municipal, conseils de quartier)
  • Recueil d’expériences « Végétaliser : Agir pour le rafraîchissement urbain » - Ademe
Modalités de mise à disposition
Association
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France Nature Environnement
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Partenaires de l'outil
Reforest'Action, Ademe, OFB

De plus en plus de personnes sont exposées aux risques d’inondation, notamment du fait du changement climatique. Les communes ont plusieurs actions fondées sur la nature à leur portée pour limiter ce risque.

Thématique
snf_inondation
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Centre de ressources

Guides

Autres documents

Textes de loi

  • La compétence GEMAPI : article L211-7 LIEN :  du code de l’environnement
  • Les PAPI : article L561-3 LIEN :  du code de l’environnement
  • Les PPRI : article L562-1 LIEN :  du code de l’environnement
  • Interventions dans les cours d’eau : articles L. 214-1 et suivants LIEN :  du code de l’environnement
  • Travaux de restauration des milieux aquatiques : rubrique 3.3.5.0 du tableau de l’article R. 214-1 du code de l’environnement LIEN :
  • Contrat de rivière - circulaire du 30/01/04 relative aux contrats de rivière et de baie : circulaires.legifrance.gouv.fr

Retours d’expérience

Autres acteurs

Modalités de mise à disposition
Association
Partenaires de l'outil
Ademe, OFB, Reforest'Action

Comment adapter nos territoires pour permettre aux citoyens de se déplacer autrement ? Pour répondre à cette question, France Nature Environnement, avec le soutien de la Fondation PSA, a analysé plusieurs projets d’ÉcoQuartiers et propose aux élus, techniciens, aménageurs et associations d’usagers 15 actions pour transformer l’espace urbain et donner du sens à nos déplacements.

La France vit aujourd’hui une crise sanitaire sans précédent. Les territoires et notamment les maires se voient renforcés dans leurs missions de protection des populations. Le lien entre mobilité et risque sanitaire est avéré : selon l’European Heart Journal (2019), la pollution de l’air, à laquelle participe le secteur des transports, serait à l’origine chaque année en France de 67 000 cas de mortalité précoce.

Parce qu’elle a bouleversé nos rapports à la ville, à nos mobilités et aux autres, la crise du COVID est une occasion de repenser nos déplacements : « consommer » la mobilité de façon plus raisonnée et adopter les changements nécessaires pour endiguer cette problématique de santé publique. 

France Nature Environnement, avec le soutien de la Fondation PSA, a suivi de près trois territoires en début de processus de labellisation ÉcoQuartier : Robien à Saint-Brieuc (22), Liberté - Mont Valérien à Suresnes (92), Jardins de Cassini à Coudray (45), pour tirer de ces trois expériences des pistes afin d’aménager nos villes autrement.

Il en ressort que pour changer en profondeur nos habitudes de déplacement, s’appuyer uniquement sur le partage de voirie, l’adaptation des infrastructures et les campagnes de communication ne suffit pas.  Le cadre de vie, le développement territorial, l’environnement influencent très directement les modes de vie et de consommation et donc, les choix de mobilité des personnes et de transport des marchandises : en résumé, pas de mobilité durable sans urbanisme durable.

Insistant sur une lecture transversale du référentiel ÉcoQuartier, le guide « Écomobilité et ÉcoQuartiers - Construire un projet durable » propose aux élus, techniciens, aménageurs et associations d’usagers un ensemble de bonnes pratiques et fiches-actions très concrètes, s’adaptant à tout type de territoire, du plus urbain au plus rural.

Lutter contre l’étalement urbain et les longues distances, « renaturer » villes et villages pour rendre attractifs les itinéraires pédestres et cyclables, intégrer les circuits courts, démultiplier les garages solidaires… Voici quelques-unes des 15 mesures concrètes que vous pourrez retrouver dans les fiches pratiques du guide, pour inventer dès à présent de nouvelles mobilités plus durables et plus sûres.

Cet ouvrage s’inscrit dans la poursuite d’un programme intitulé “l’écomobilité citoyenne et la mobilité inclusive dans les territoires” mené par France Nature Environnement, avec le soutien de la Fondation PSA.

Thématique
couverture écomobilité et écoquartiers
Modalités de mise à disposition
Précisions - Modalités de mise à disposition

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Fondation PSA

Nos dossiers

Dossier «Restauration de la continuité écologique des cours d’eau et des milieux aquatiques : Idées reçues et préjugés»

Pour faire comprendre en quoi la restauration de la continuité des cours d’eau n’est pas une entreprise scélérate, ce dossier a pour objectif de revisiter les affirmations péremptoires les plus fréquemment émises par des acteurs contestant le bien-fondé d’un retour à des rivières vivantes.

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Nos plaquettes

Plaquette sur le rôle des élus dans la gouvernance de l’eau en France

Comprendre le fonctionnement de la gouvernance de l’eau peut s’avérer compliqué : qui décide, quels sont les rôles de chacun ? De quoi décide-t-on ? Comment s’articulent les niveaux de décision ? Pourquoi participer aux décisions prises ?
Cette plaquette est là pour répondre à ces interrogations et fournir des clés de compréhension accessibles aux élus, afin de leur permettre de renforcer leur participation et leur mobilisation dans le cadre de la gouvernance et de la politique de l’eau.

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Nos guides

Guide «Vivre avec les inondations - Développer la culture du risque et repenser nos espaces»

Le guide «Vivre avec les inondations» développe les aspects culture du risque et solutions offertes par les milieux naturels pour limiter les risques d’inondations. Il a pour but de partager avec le plus grand nombre les clefs pour comprendre les enjeux, le contexte et mieux appréhender les leviers d’action pour adapter nos espaces et réduire les dégâts liés aux inondations.

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Guide «L’hydroélectricité : Mieux comprendre les enjeux et les impacts sur les cours d’eau»

Ce document, sous forme de fiches synthétiques, s’adresse à toute personne désireuse de mieux comprendre ce qu’est l’hydroélectricité, ses avantages, ses limites et ses impacts sur les milieux aquatiques.
Y a-t-il des solutions pour atténuer les impacts des ouvrages sur les cours d’eau ? Quelle est la réglementation relative à la protection des milieux aquatiques et à l’hydroélectricité ? Quel est l’avenir de la filière et comment concilier usages hydroélectriques et préservation des milieux aquatiques ? Autant de questions complexes auxquelles ce guide tentera de répondre. Nous espérons que ces fiches pourront vous aider à mieux appréhender les enjeux d’un projet hydroélectrique dans votre région.

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Guide «Reconquête de la qualité de l’eau - Comment protéger les aires d’alimentation de captages ?»

Lutter efcacement contre les pollutions difuses oblige à faire évoluer les pratiques des agriculteurs dans les aires d’alimentation des captages, pour y développer une agriculture de prévention de la qualité de l’eau. Mais le défi à relever est colossal.Ce guide a pour but d’aider les citoyens, qui représentent la société civile, à s’investir dans cette tâche immense et d’intérêt public.

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Guide sur la morphologie des cours d’eau

La morphologie des cours d’eau a été identifée comme l’un des principaux  facteurs de dégradation des cours d’eau français. De ce fait, nous devons clairement « changer de braquet » et mener une politique volontariste et ambitieuse de restauration. Et cela est impossible sans la connaissance du sujet d’une part, et sans la sensibilisation aux dysfonctionnements provoqués par ces aménagements passés d’autre part. Ce guide présente tout ce qu’il faut savoir sur la morphologie des cours d’eau.

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Guide sur la Directive Cadre sur l’Eau

L’Europe se devait de réagir. A travers la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) adoptée en 2000, elle incite les pays européens à faire les efforts nécessaires pour que nous puissions retrouver des rivières où la vie se développe et dont l’eau sera facilement potabilisable et utilisable par tous. Ce guide présente tout ce qu’il faut savoir sur la DCE.

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Guide sur la gestion de l’eau en France

Bien que 70 % de la surface du globe soit recouverts d’eau, l’homme a seulement à sa disposition moins de 1 % du volume total d’eau douce présent sur Terre, soit environ 0,028 % de l’hydrosphère. Ceci englobe les cours d’eau, les réservoirs naturels ou artifciels (lacs, barrages…) et les nappes souterraines dont la profondeur n’est pas trop importante pour qu’elles soient exploitables à des coûts abordables, et dont l’eau est appropriée à la consommation humaine. Il est donc important de gérer la ressource en eau disponible. Ce guide présente tout ce qu’il faut savoir sur ce sujet.

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Nos fiches thématiques

Fiches juridiques sur la qualité de l’eau

L’objectif de ce recueil de fiches est de faire le point sur les textes existants qui régissent le droit en matière d’eau, au niveau européen et national, sur six thématiques. Les fiches 1 à 3 s’arrêtent sur l’eau à un moment de son petit cycle : l’eau dans son milieu, l’eau potable et l’eau usée. Les fiches 4 à 6 détaillent les principaux polluants de l’eau : les nitrates, les pesticides et plus globalement les micropolluants.

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Recueil de fiches thématiques sur l’eau en France

De nombreux sujets liés à l’eau sont présentés de façon synthétique dans ces fiches : les inondations, les pollutions, la restauration des cours d’eau, en passant par la politique de l’eau. Décryptage du monde de l’eau.

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Recueil de fiches thématiques sur la gestion de l’eau

La gestion quantitative de l’eau est un sujet faisant appel à une organisation complexe. Ces fiches permettent d’expliciter de façon synthétique des notions telles que le stockage de l’eau, la gestion de crise, ou encore ce que sont les organismes uniques de gestion.

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Thématique
publications eau
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France Nature Environnement
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Les inondations sont de plus en plus fréquentes et intenses en France. On sait maintenant que les dérèglements climatiques vont amplifier cette tendance, or nos modes de vie actuels aggravent les inondations et les dégâts qu’elles engendrent. France Nature Environnement met à disposition des associations et autres acteurs territoriaux un guide apportant des éléments pour une meilleure prise en compte de la culture du risque et un meilleur aménagement de nos espaces, pour apprendre à mieux prévenir et gérer le risque d’inondation.

La culture du risque est un élément essentiel pour permettre aux populations de se préparer aux inondations. Cela passe par une connaissance du risque et une transmission des expériences dans le temps, ainsi que des actions de sensibilisation et de communication auprès de l’ensemble des populations concernées. Chacun a en effet un rôle à jouer en cas de crise.

Aujourd’hui, les sols sont largement rendus imperméables par le développement urbain, ce qui aggrave les inondations. Alors que les coûts occasionnés se chiffrent en milliards d’euros en France ces dernières années, les milieux naturels offrent gratuitement des solutions pour atténuer ces phénomènes. Il est donc urgent de protéger ces milieux et de favoriser leur réintroduction pour des villes et des territoires plus résilients.

Ce sont ces deux axes que France Nature Environnement a souhaité développer dans son guide « Vivre avec les inondations », afin de partager avec le plus grand nombre les clefs pour comprendre les enjeux, le contexte et mieux appréhender les leviers d’action pour adapter nos espaces et réduire les dégâts liés aux inondations.

Thématique
couverture vivre inondations
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France Nature Environnement
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La France a le plus grand espace maritime au monde grâce aux territoires d’Outre-mer qui en représentent 97% de la superficie et suscitent de nombreuses interrogations, entre richesses naturelles et incertitudes économiques. Pendant un an, France Nature Environnement, appuyée par des étudiants de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris et les associations ultramarines, a enquêté et recueilli de multiples témoignages afin de faire émerger des propositions permettant aux Outre-mer de devenir un modèle de développement s’appuyant sur ses atouts maritimes naturels.

Comptant près de 2,7 millions d’habitants, les Outre-mer sont connus pour leur richesse biologique exceptionnelle mais sont souvent laissés pour compte des politiques nationales et européennes. Le développement durable des activités en mer, des énergies marines renouvelables et la protection de la biodiversité marine et littorale y sont pourtant des chantiers nécessaires.

Réduire les incompréhensions et les incohérences par la connaissance et avancer les pistes d’une refondation des relations entre les Outre-mer et l’hexagone : telle est l’ambition de ce cahier de propositions. France Nature Environnement espère que ce document rappellera aux « terriens » que la mer est l’avenir de la terre et que les Outre-mer, appuyés par une politique ambitieuse, relèveront le défi maritime. #AmbitionOutreMer

Thématique
couverture cahier politique maritime outre-mer
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Référent