Lutter contre les inondations - Que peut faire ma commune ?

Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn

Sites utiles et bibliographie

Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.

Centre de ressources

• Centre de ressources « Cours d’eau » - Office français de la biodiversité

Guides

• Guide - « Vers la ville perméable, comment désimperméabiliser les sols ? » - Observatoire de l’Eau PACA
• Guide « Osons désimperméabiliser les sols » - Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse
• Publications du CEPRI sur les documents d’urbanisme et les inondations - www.cepri.net
• PLUi et GEMAPI - Vers une approche intégrée de l’eau dans la planification - Cerema
• Désimperméabilisation et renaturation des sols - Cerema
• « Gestion des eaux pluviales - guide pour la mise en œuvre de techniques alternatives » - Symasol
• Guide - « Vivre avec les inondations : développer la culture du risque et repenser nos espaces » - France Nature Environnement
• Guide - « De l’intention à la labellisation : constituer mon dossier PAPI et Assises de l’eau » - Ministère de la Transition Ecologique
• Lutter contre l’imperméabilisation des sols - FNE Languedoc-Roussillon
• Guide - De l’intention à la labellisation : constituer mon dossier PAPI - DRIEE Ile-de-France
• L’Espace de Bon Fonctionnement des masses d’eau - Restaurer et préserver leur périmètre - FNE Languedoc-Roussillon
• L’entretien et la restauration des cours d’eau pour prévenir les inondations - FNE Languedoc-Roussilon
• Les mesures naturelles de rétention d’eau ou MNRE. Des actions multi-bénéfices pour répondre aux défis liés à l’eau - Portail Eau & Biodiversité
• « Manuel de restauration hydromorphologique des cours d’eau » - Agence de l’Eau Seine-Normandie

Autres documents

• Rapport sur les Solutions Fondées sur la Nature pour la gestion de l’eau - Organisation des Nations Unies
• Rapport sur les Solutions Fondées sur la Nature pour faire face aux risques liés à l’eau - UICN
• Assises de l’eau

Textes de loi

• La compétence GEMAPI : article L211-7 LIEN :  du code de l’environnement
• Les PAPI : article L561-3 LIEN :  du code de l’environnement
• Les PPRI : article L562-1 LIEN :  du code de l’environnement
• Interventions dans les cours d’eau : articles L. 214-1 et suivants LIEN :  du code de l’environnement
• Travaux de restauration des milieux aquatiques : rubrique 3.3.5.0 du tableau de l’article R. 214-1 du code de l’environnement LIEN :
• Contrat de rivière - circulaire du 30/01/04 relative aux contrats de rivière et de baie : circulaires.legifrance.gouv.fr

Retours d’expérience

• La communauté d’agglomération du Douaisis a une expérience de plusieurs décennies dans la gestion alternative des eaux pluviales, en favorisant l’infiltration à la parcelle pour lutter contre les inondations - www.france-libertes.org
• Quartier de Matra à Romorantin - www.edl-architecte.com
• Recueil d’expériences - www.cepri.net et www.veille-eau.com
• Le recueil d’expériences sur l’hydromorphologie
• Fiches sur la remise à ciel ouvert de cours d’eau (exemple : la Bièvre en milieu urbain)
• Restauration de l’annexe hydraulique de Bellegarde et recharge sédimentaire de la rivière d’Ain
• Création de chenaux de crues et restauration des échanges entre lit majeur et lit mineur sur la Vezouze

Autres acteurs

• Association pour le Développement Opérationnel et la Promotion des Techniques alternatives en matière d’eaux pluviales : www.adopta.fr
• Groupe de recherche, animation technique et information sur l’eau - GRAIE