couverture biodiversité projets ferroviaires
Publication
Biodiversité Biodiversité
Transports Transports
Ville et territoires Ville et territoires

Biodiversité et grands projets ferroviaires

Fiche pratique - Guide pratique - Mémo
Créé le 14 novembre 2012
Télécharger le document

Ce guide s’adresse à tous ceux qui sont amenés à participer à l’élaboration d’un projet ferroviaire, qu’ils soient collaborateurs du maître d’ouvrage ou adhérents d’une association de protection de la nature et de l’environnement.

Soucieux de favoriser le dialogue territorial pour une meilleure prise en compte de la biodiversité en amont des projets ferroviaires, Réseau Ferré de France et France Nature Environnement ont réalisé ensemble ce guide, dans le cadre d’un accord de partenariat conclu en 2009.

Le premier article de loi Grenelle 1 indique que les procédures de décisions publiques doivent être révisées pour privilégier les solutions respectueuses de l’environnement. L’article 12 de cette même loi précise que le programme d’investissement de 2 000 km de lignes ferroviaires nouvelles d’ici 2020 tiendra notamment compte de leurs impacts sur l’environnement et, en particulier sur la biodiversité et sur les espaces agricoles et naturels. Cette exigence concerne également le programme supplémentaire de 2 500 km de lignes nouvelles qui sera défini en complément de l’engagement Grenelle. 

Informations du document

Sujets
Train
Transport de marchandises
Ecomobilité
Public cible
Elus - Acteurs engagés - Experts
Institutionnel
Modalités de mise à disposition
Téléchargeable gratuitement
Association
logo FNE
France Nature Environnement
fne.asso.fr
Télécharger le document
Partenaires de l'outil
Réseau Ferré de France

Pour aller plus loin

Votez le 9 juin !
Actualité
Biodiversité Biodiversité

Le 9 juin, choisissez l’Europe que vous voulez !

Publié le 10 juin 2024
Publié le 18 avril 2024 - Mis à jour le 10 juin 2024 Le 9 juin dernier, les électeurs et…
Zone humide
Actualité
Biodiversité Biodiversité

Consultation publique : donnez votre avis pour protéger les petites zones humides !

Publié le 5 juin 2024
Le ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires a mis en…
loup
Communiqué de presse
Biodiversité Biodiversité

La déraison d'Etat, ça suffit !

Publié le 23 mai 2024
Communiqué commun ASPAS, Ferus, FNE, Humanité & Biodiversité, LPO, WWF La dernière estimation…
Familles dans un parc
Actualité
Biodiversité Biodiversité

Fête de la Nature : 5 jours pour célébrer la nature !

Publié le 15 mai 2024
Plongez-vous en pleine nature du 22 au 26 mai à l’occasion de la Fête de la nature . Plus de…