Couverture
Publication
Actions en justice Actions en justice
Eau Eau

Eviter les impacts sur l'environnement au sens de la séquence ERC - Eviter > Réduire > Compenser

Fiche pratique - Guide pratique - Mémo
Créé le 1 avril 2018
Télécharger le document(le lien est externe)

Ce guide sur l’évitement des impacts environnementaux, au sens du « E » de la séquence « Eviter-Réduire-Compenser », a pour but de donner de la consistance à cette notion en faisant un état des lieux de ce qu’elle recouvre en théorie et en pratique. 

Ce guide vous aidera à mieux faire valoir l’évitement dans l’élaboration des documents d’urbanisme et dans la conception des projets d’aménagement : 
- qu’est-ce que l’évitement ? 
- quelles implications juridiques ? 
- comment améliorer sa mise en pratique ? 

Sa rédaction est le fruit d’un travail collectif de 6 mois, en collaboration avec la dessinatrice Marion Jouffroy.

Ce projet a émergé lors de la table-ronde sur la séquence ERC organisée par FNE Occitanie Méditerranée à Sète en novembre 2016. Le public avait souligné le manque de réflexion sur cet aspect en comparaison des nombreux travaux sur la compensation écologique.

Sujets
Artificialisation
Milieux naturels
Destruction des milieux naturels
Public cible
Elus - Acteurs engagés - Experts
Institutionnel
Modalités de mise à disposition
Gratuit sur demande
Téléchargeable gratuitement
Conditions de reproduction
Association
Logo FNE OcMed
FNE Occitanie-Méditerranée
fne-ocmed.fr(le lien est externe)
Télécharger le document(le lien est externe)
Partenaires de l'outil
Agence de l'Eau RMC, La Région Occitanie, DREAL Occitanie

Pour aller plus loin

Découvrez les grandes victoires juridiques du mouvement FNE
Dossier
Actions en justice Actions en justice

Justicier·es de la Terre : les victoires 2024

Publié le 6 juin 2025
Force du mouvement France Nature Environnement pour faire respecter le droit de l’environnement, notre réseau juridique a remporté de…
Tri de déchets métalliques
Actualité
Actions en justice Actions en justice

Une société de traitement de déchets condamnée à 200 000 € d'amende

Publié le 7 mai 2025
Trop d’installations industrielles passent sous les radars de la justice pénale, même lorsqu…
photo de dechets du batiment, blocs de pierre, terre, morceaux de béton, source pixabay
Dossier
Actions en justice Actions en justice

Trafics de déchets : que faire pour en venir à bout ?

Publié le 30 avril 2025
Les affaires d’importants trafics et de gestion irrégulière de déchets se multiplient dans les territoires et devant les tribunaux.
parc éolien d'aumelas
Actualité
Actions en justice Actions en justice

Déployer les énergies renouvelables et protéger la biodiversité

Publié le 10 avril 2025
EDF renouvelables a été condamnée pour destruction d’espèces protégées sur son parc éolien d’Aumelas. FNE explique comment développer les énergies renouvelables sans compromettre la biodiversité.