Page de garde ZAN
Publication
Biodiversité Biodiversité
Sobriété
Ville et territoires Ville et territoires

ZAN - Décryptage de la proposition de loi TRACE

Dossier - Guide de référence - Propositions
Créé le 17 juin 2025
Télécharger ici

Décryptage de la proposition de loi TRACE : un recul dangereux pour la sobriété foncière

Face à l’urgence climatique et à l’effondrement de la biodiversité, l’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN) constitue une boussole essentielle pour préserver nos sols vivants. Pourtant, la proposition de loi TRACE, censée simplifier sa mise en œuvre, remet profondément en cause les fondements de cet objectif.

👉 Dans ce document d’analyse inédit, France Nature Environnement décrypte article par article les dispositions de la PPL TRACE, adoptée au Sénat en mars 2025. Derrière les promesses de simplification pour les élus locaux, ce texte :

  • Dilue la notion d’artificialisation au profit d’indicateurs moins exigeants ;
  • Supprime des jalons essentiels, comme l’objectif intermédiaire de 2031 ;
  • Multiplie les exemptions (logement social, projets industriels, photovoltaïque…) ;
  • Affaiblit la planification régionale et la gouvernance territoriale.

📣 FNE alerte donc : cette loi menace la cohérence nationale de la sobriété foncière et compromet la capacité des territoires à atteindre l’objectif ZAN d’ici 2050.

Téléchargez notre analyse complète pour comprendre les enjeux, les risques, et découvrir nos propositions pour un aménagement du territoire sobre en foncier. 

Sujets
Artificialisation
Public cible
Elus - Acteurs engagés - Experts
Institutionnel
Modalités de mise à disposition
Téléchargeable gratuitement
Association
France Nature Environnement
Référent
Télécharger ici

Pour aller plus loin

Montagne Mont Valier - Maxime Paquin FNE
Publication
Biodiversité Biodiversité

Trame verte, bleue et noire : 14 recommandations de FNE

Publié le 9 février 2026
La biodiversité est, avec le climat, l’un des enjeux majeurs pour l’avenir de la planète et de nos sociétés. Portée par France Nature…
Paysage de vallée, vaches dans un pré et montagne en arrière plan
Dossier
Biodiversité Biodiversité

Aires protégées : halte aux idées reçues !

Publié le 9 février 2026
Publié le 13 décembre 2024 - mis à jour le 9 février 2026 Bâtir un réseau cohérent d’aires protégées couvrant au moins 30 % du…
Toile d'araignée sur une branche
Dossier
Biodiversité Biodiversité

4 idées reçues à réfuter pour ne plus avoir peur des araignées

Publié le 4 février 2026
Les araignées figurent parmi les animaux les plus détestés en Occident et 40% des Français·es déclarent en avoir peur . Cette phobie a…
Photo de corbeau et corneille noire
Dossier
Biodiversité Biodiversité

Corbeau freux et corneille noire : à la chasse aux idées reçues sur les corvidés

Publié le 23 janvier 2026
Leur plumage noir et leur comportement de charognard leur a longtemps valu une mauvaise réputation en France.