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Branches d'arbres enflammées. Au premier plan, au dessus des végétaux enflammés, se trouve un pictogramme rouge signifiant l'interdiction.
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Déchets Déchets

Fiche "Brûlage de déchets verts : ce que dit la réglementation"

Publié le 25 février 2025
Retrouvez dans cette fiche synthétique la réglementation (interdictions, exceptions, amendes) encadrant le brûlage de déchets verts.
couverture cahier politique maritime outre-mer
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Mer et littoral Mer et littoral

Politique maritime et gouvernance en outre-mer

Publié le 20 juillet 2018
La France a le plus grand espace maritime au monde grâce aux territoires d’Outre-mer qui en représentent 97% de la superficie et…
couverture panorama PGD
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Déchets Déchets

Panorama de l'observation régionale des déchets

Publié le 21 décembre 2017
En quoi l’observation constitue-t-elle un outil stratégique de la nouvelle planification des déchets ? Comment est-elle structurée dans…
couverture pac 2015 2020
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Agriculture Agriculture

Politique agricole commune 2015-2020 : du verdissement au greenwashing

Publié le 11 mars 2016
La nouvelle Politique agricole commune (PAC), issue de la réforme de 2013, est enfin opérationnelle pour la période 2015-2020. Le…