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Agriculture Agriculture

Nouvelle gestion de l'irrigation en ZRE pour 2011 : les producteurs de maïs s'organisent déjà !

Publié le 17 octobre 2008
La Loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006 impose pour 2011 la gestion de l’eau d…
Communiqué de presse
Déchets Déchets

Projet de loi Grenelle I : Mesdames, Messieurs les Députés, mettez les mauvais amendements à la poubelle !

Publié le 17 octobre 2008
L’article 41 du projet de loi Grenelle 1 portant sur les déchets, sera sans doute discuté ce…
Communiqué de presse

Taxe poids lourds : le principe passe et trépasse…

Publié le 16 octobre 2008
A l’occasion de l’examen de l’article 10 du projet de loi « Grenelle I » de mise en œuvre du…
Communiqué de presse
Transports Transports

Projet de circuit F1 : non grenello-compatible

Publié le 15 octobre 2008
Alors que le monde connaît une crise financière sans précédent, traduction de l’égoïsme et de l…
Actualité
Biodiversité Biodiversité

Littoral : illégalité d’un aménagement de mobil homes dans les dunes

Publié le 14 octobre 2008
L’arrêté du 1er août 2005 du maire de Créances (manche), qui avait autorisé une société à…
Actualité
Eau Eau

Littoral : extension limitée de l’urbanisation des espaces proches du littoral

Publié le 14 octobre 2008
Par jugement du 10 juillet 2008, le tribunal administratif de Rennes a annulé le permis de…
Actualité
Santé Santé

Recevabilité d’une association de protection de l’environnement et Code de la santé publique

Publié le 14 octobre 2008
Une association de protection de l’environnement agréée est recevable à se constituer partie…
Actualité
Biodiversité Biodiversité

Réparation du préjudice d’une association : censure de l’euro symbolique

Publié le 14 octobre 2008
Le rôle joué par une association pour prévenir les atteinte à l’environnement justifie le…
Communiqué de presse

Projet de loi Grenelle I : ça passe mais le plus dur reste à faire !

Publié le 10 octobre 2008
L’Assemblée a achevé cette nuit la discussion des amendements déposés sur articles 1 à 4 du…
Actualité
Déchets Déchets

Bilan de la mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques, 7 ans après AZF

Publié le 9 octobre 2008
7 ans après la catastrophe AZF, où en sont les PPRT ? Ces outils, pensés par le législateur…
Communiqué de presse

Crise financière : l’opportunité du Grenelle

Publié le 9 octobre 2008
Au moment où les députés débattent du Grenelle à l’Assemblée Nationale et où, en parallèle, le…
Communiqué de presse

Nicolas Sarkozy au Salon de l'Automobile : la voiture propre n'existe pas !

Publié le 9 octobre 2008
Nicolas Sarkozy propose un plan d’aide de 400 millions d’euros pour aider les véhicules propres…