Nous vous invitons à découvrir notre nouveau mini-guide sur l’eau : il s’agit de la nouvelle version de notre mini-guide «protéger les zones humides dans les projets d’aménagement».
Suite à la clarification de la définition légale des zones humides à travers la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019, il nous est apparu important de mettre à jour ce guide paru initialement en novembre 2017.
Préserver la qualité de l’eau est primordial. Les milieux aquatiques et humides sont riches en biodiversité et rendent de nombreux services à nos sociétés. Aujourd’hui, grâce à des actions simples, les communes peuvent les protéger.
Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…
Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn
Sites utiles et bibliographie
Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.
De plus en plus de personnes sont exposées aux risques d’inondation, notamment du fait du changement climatique. Les communes ont plusieurs actions fondées sur la nature à leur portée pour limiter ce risque.
Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…
Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn
Sites utiles et bibliographie
Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.
La compétence GEMAPI : article L211-7LIEN : du code de l’environnement
Les PAPI : article L561-3LIEN : du code de l’environnement
Les PPRI : article L562-1LIEN : du code de l’environnement
Interventions dans les cours d’eau : articles L. 214-1 et suivantsLIEN : du code de l’environnement
Travaux de restauration des milieux aquatiques : rubrique 3.3.5.0 du tableau de l’article R. 214-1 du code de l’environnement LIEN :
Contrat de rivière - circulaire du 30/01/04 relative aux contrats de rivière et de baie : circulaires.legifrance.gouv.fr
Retours d’expérience
La communauté d’agglomération du Douaisis a une expérience de plusieurs décennies dans la gestion alternative des eaux pluviales, en favorisant l’infiltration à la parcelle pour lutter contre les inondations - www.france-libertes.org