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Pour la deuxième année consécutive, le Réseau Action Climat a réalisé un état des lieux de la transition écologique de l’industrie française, responsable de 17,5 % des émissions nationales. L’accent a été mis sur les 50 sites industriels les plus polluants, responsables à eux seuls de 7,3 % des émissions nationales de gaz à effet de serre en 2023. Ce rapport examine les stratégies de décarbonation, les investissements nécessaires et les aides publiques déjà versées à ces 50 sites. 

France Nature Environnement s’est associée à l’écriture du rapport pour souligner que l’impact de l’industrie sur l’environnement ne se limite pas au climat : certains des 50 sites sont aussi responsables de pollutions de l’air, de l’eau et des sols pouvant avoir des conséquences graves sur la biodiversité et la santé humaine. Ce rapport présente également un bilan des infractions environnementales commises par de grandes entreprises industrielles en France, dont ArcelorMittal.

 

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Aurélie Brunstein

Cette bande dessinée a été réalisée en 2016 à l’occasion de la campagne l’Appel du Sol, portée par France Nature Environnement à l’échelle française. Alors qu’ils sont à la base de notre alimentation et de notre santé, les sols ne bénéficient d’aucune protection réglementaire. Pourquoi et comment ? Une bande dessinée réalisée par l’illustratrice Marion Jouffroy vous explique tout sur le rôle du sol et la nécessité de le protéger.

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Lettre Eau n°88 : Plan Eau : changer l’eau en vain ?

Au sommaire de cette Lettre Eau :

  • Dossier : Plan Eau : changer l’eau en vain ?
  • Des brèves et les actus du réseau
  • L’hydroélectricité, « belle endormie » de la transition énergétique ?

Revue gratuite du réseau Eau & milieux aquatiques de FNE, la Lettre Eau propose des dossiers sur les enjeux de la politique de l’eau et sur les problèmes environnementaux de gestion des ressources en eau au sens large, incluant la mise en perspective des interactions avec d’autres politiques (agriculture, aménagement du territoire, énergie, santé-environnement, déchets, etc.).

Elle est également un lieu d’expression pour les associations qui œuvrent dans le domaine de l’eau.

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(2 numéros par an)

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Informations du document
  • Lettre Eau 88 (septembre 2023) : Plan eau : changer l’eau en vain ?
  • Lettre Eau 87 (mars 2023) : L’eau et les sols
  • Lettre Eau 86 (août 2022) : Eau et démocratie : bien commun, décisions partagées ?
  • Lettre Eau 85 (décembre 2021) : L’eau dans les Outre-mer
  • Lettre Eau 84 (juin 2021) : État des lieux du bon état : le SDAGE dans tous ses états 
  • Lettre Eau 83 (décembre 2020) : Laisser la nature faire ce qui est dans sa nature
  • Lettre Eau 82 (décembre 2019) : Pollution de l’eau par les nitrates en France : le constat reste décevant 
  • Lettre Eau 81 (septembre 2019) : Tensions sur la ressource : une politique de l’eau qui n’est pas à la hauteur des enjeux 
  • Lettre Eau 80 (juillet 2018) : Le traitement des eaux usées en France : un enjeu de qualité des milieux et de la ressource en eau
  • Lettre Eau 79 (avril 2018) : Entre eau douce et eau salée, une ressource à préserver
  • Lettre Eau 78 (décembre 2017) : Entre inondations et épisodes de sécheresse : anticiper et s’adapter
  • Lettre Eau 77 (septembre 2017) : Des moyens à déployer pour une eau de qualité 
  • Lettre Eau 76 (juin 2017) : Biodiversité aquatique : des enjeux juridiques et scientifiques
  • Lettre Eau 75 (octobre 2016) : Les espèces aquatiques envahissantes 
  • Lettre Eau 74 (mars 2016) : Le festival des déchets aquatiques
  • Lettre Eau 73 (décembre 2015) : Des nouveaux SDAGE au secours de la politique de l’eau
  • Lettre Eau 72 (octobre 2015) : Eau et changements climatiques : comme un poisson sans eau
  • Lettre Eau 71 (juin 2015) : Biodiversité dans l’eau : les défis de la DCE
  • Lettre Eau 70 (mars 2015) : Pollutions diffuses : la politique de l’eau à la corbeille ! 
  • Lettre Eau 69 (décembre 2014) : Projets de SDAGE 2016-2021 : un toilettage peu rafraîchissant
  • Lettre Eau 68 (septembre 2014) : Loi sur l’eau de 1964 : 50 ans de galère ! 
  • Lettre Eau 67 (juin 2014) : Artois-Picardie : une eau « vivante » entre canaux et corons
  • Lettre Eau 66 (avril 2014) : Adour-Garonne : la capture de l’eau
  • Lettre Eau 65 (décembre 2013) : L’eau dans tous ses états… des lieux
  • Lettre Eau 64 (octobre 2013) : L’évaluation de la politique de l’eau : quel boulot, pour quel résultat !
  • Lettre Eau 63 (juin 2013) : La révision des nitrates : entre pression communautaire et pression agricole… 
  • Lettre Eau 62 (mars 2013) : Un bassin Seine Normandie en mutation durable ? 
  • Lettre Eau 61 (décembre 2012) : Les Xèmes programmes
  • Lettre Eau 60 (septembre 2012) : Mystères et décadence dans les eaux souterraines
  • Lettre Eau 59 (juillet 2012) : Invisibles, invincibles ? 
  • Lettre Eau 58 (avril 2012) : Poissons migrateurs : le retour aux sources? 
  • Lettre Eau 57 (janvier 2012) : Politique de l’eau en Outre-Mer, lutte administrative et politique contre les nitrates, les SAGE
  • Lettre Eau 56 (octobre 2011) : Captages prioritaires : le Grenelle boit la tasse
  • Lettre Eau 55 (juin 2011) : Course à l’irrigation : le hold-up de l’eau 
  • Lettre Eau 54 (mars 2011) : Spécial forêts et zones humides 
  • Lettre Eau 53 (décembre 2010) : Continuité écologique: la restauration est en marche 
  • Lettre Eau 52 (septembre 2010) : Classements des cours d’eau : menace ou opportunité? 
  • Lettre Eau 51 (juin 2010) : Quand la Cour des Comptes pointe les dysfonctionnements de la politique de l’eau
  • Lettre Eau 50 (mars 2010) : Numéro anniversaire de le Lettre eau - Rétrospective des grands thèmes : politique de l’eau - hydroélectricité - gestion quantitative - nitrates - hydromorphologie
  • Lettre Eau 49 (décembre 2009) : Le conseil d’Etat confirme la légalité du SAGE Drac amont - Les redevances - Atteindre la bon état écologique - L’adoption des SDAGE - Barrages sur le Cher
  • Lettre Eau 48 (septembre 2009) : Nitrates dans l’eau en Bretagne - Abandon du projet de Donges-Est - Le schéma national des données sur l’eau - Consultation sur les SDAGE

  • Lettre Eau 47 (juin 2009) : Au sommaire : Pour une nouvelle politique de l’eau en Adour-Garonne - Relance de l’hydroélectricté - SAGE et représentation associative - DCE : la révolution biologique et le très bon état - eau potable en Vendée

  • Lettre Eau 46 (mars 2009) : Consultation 2008-2009 - Pour un retour de la continuité sur le Rhin - Développer l’hydroélectricité ou reconquérir la qualité des eaux

  • Lettre Eau 45 (décembre 2008) : Un séminaire pour un échange européen sur la DCE - Réduction de CO2 - Un an an après la conférence interministérielle sur le Rhin - un réglement européen et un plan de gestion français pour sauver les anguilles - les bassines vendéennes tombent à l’eau

  • Lettre Eau 44 (septembre 2008) : Sept ans de travail pour éviter la fermeture d’une plage sur dix en 2015 - périmètres de protection de captages - analyse des questionnaires de la consultation sur l’eau - la restauration des cours d’eau - la révision des SDAGE

  • Lettre Eau 43 (juin 2008) : Chamboulas : une zone d’expansion des crues très convoitée - protection des captages et eau potable à long terme - Maisons rouges et Descartes - potentiel hydroélectrique

  • Lettre Eau 42 (mars 2008) : Analyse comparative des projets de SDAGE métropolitains - Des remaniements dans les comités de bassin

  • Lettre Eau 41 (décembre 2007) : Sommaire : un SDAGE peut-il créer du droit ? - bilan des commissions géographiques 2007 du bassin Loire-Bretagne - contamination des sédiments - le renouvellement des concessions hydrauliques - rareté de l’eau en France Eau n°41

  • Lettre Eau 40 (septembre 2007) : La gestion quantitative par bassin versant - SAGE nappe de Beauce - quatrième révision des zones vulnérables - le SAGE Boutonne - la DCE et le SDAGE Loire-Bretagne

  • Lettre Eau 39 (juin 2007) : Pollution - Hydroélectricité - Ressource souterraine - L’irrigation de la vallée de l’Authion - Agrocarburants

  • Lettre Eau 38 (mars 2007) : Eaux brutes et eaux potables - On a sauvé la loi sur l’eau, mais à quel prix ! - La pollution des eaux par l’usine Métaleurop - 20 ans après Sandoz - Le réglement REACH

  • Lettre Eau 37 (décembre 2006) : Pollution de l’eau par les lisiers de porc en Bretagne - La France face au droit communautaire de l’environnement - Capter l’eau de la Grande Rivière en Martinique - Loi sur l’eau - Neige artificielle - Exemples de bonnes et mauvaises pratiques

  • Lettre Eau 36 (septembre 2006) : Eau : débattre sur le sexe des redevances ou promouvoir le principe pollueur-payeur ? - La Bassée, si controversée - Du nouveau sur le Doubs franco-suisse - Des réserves d’eau pour le bassin de l’Autize -Poutès-Monistrol

  • Lettre Eau 35 (juin 2006) : On vous montre ces pesticides que vous ne sauriez voir … - L’irrigation intensive en Poitou-Charentes - Adour-Garonne : qualité et quantité sont dans un bateau … - Les méandres du principe pollueur-payeur - Bandes enherbées contre pollutions diffuses

  • Lettre Eau 34 (mars 2006) : Le rapport de l’INRA et du Cemagref - La Directive Cadre sur l’Eau - L’eau et l’air, témoins de la pesticide mania française - Un projet impossible pour la Bassée

  • Lettre Eau 33 (décembre 2005) : Eau et tourisme - Nouvelle loi sur l’eau en 2005 - Sécheresse et inondation - DCE

  • Lettre Eau 32 (septembre 2005) : Sécheresse : la source des problèmes est loin de se tarir - Nouvelle loi sur l’eau en 2005 : toujours la loi du milieu ? - Forêt de Rauzan (33) - Élevages et protection de l’eau

  • Lettre Eau 31 (juin 2005) : Directive cadre sur l’eau (DCE) et consultation du public - Consultation du public : les associations rentrent dans la danse - La petite loi sur l’eau adoptée par le Sénat - Environnement et emploi

  • Lettre Eau 30 (mars 2005) : Débits et rivières réservés - Aménagements hydroélectriques et risques - A quand la restauration du principe «pollueur-payeur»? - Irrigation en val d’Authion -Une redevance de collecte à 2 vitesses ?

  • Lettre Eau 29 (décembre 2004) : Réforme de la politique de l’eau - Pollution par les nitrates - Quête de l’or blanc - Le Marais Poitevin - Le risque d’inondation

  • Lettre Eau 28 (septembre 2004) : Energies renouvelables et environnement - Un cas d’école : le barrage de Poutès-Monistrol d’Allier - La Dombes, une zone humide majeure … en déclin - L’extension de la carrière de Montclaret (42) - Un nouveau Plan Local d’Urbanisme pour commencer ? - La concertation, c’est long surtout vers la fin …

  • Lettre Eau 27 (juin 2004) : Economies d’eau - Balade dans l’eau courante des rivières et des gaves - A la découverte du littoral breton avec Bretagne Vivante - SEPNB - Lessives, faites le bon choix

  • Lettre Eau 26 (mars 2004) : Les associations, relais pour informer et consulter les citoyens - Bon état écologique de l’eau - La Moselle vosgienne et l’exploitation des alluvions - Le débat public sur le barrage de Charlas, c’est fini !

  • Lettre Eau 25 (décembre 2003) : Pour une nouvelle culture de l’eau - Charlas, le projet de trop - Val de Loing : l’eau potable et la biodiversité en péril - La nouvelle campagne de France Nature Environnement

  • Lettre Eau 24 (septembre 2003) : Eaux polluées et pharmacovigilance - La renaissance biologique du Rhin - Jallerange : fin du malaise ? - La Marche pour l’eau vivante

  • Lettre Eau 23 (avril 2003) : Loire Nature, un programme ambitieux - Rhin, les enjeux du renouvellement de la concession de Kembs - Thénioux, l’administration prend ses responsabilités ? - Directive cadre européenne sur l’eau - La nécessaire vigilance des associations

  • Lettres Eau 21 - 22 (janvier 2003) : Barrage sur la Loire, la mémoire courte ! - Plan Loire, pour en finir avec les barrages ? - Le Rhin entre écologie et économie - Inondation, reconnaître les risques et s’adapter ! - Val de Loire, l’A85 fait fausse route - Pour une «SAGE» décentralisation

  • Lettres Eau 19-20 (septembre 2002) : Ne pas polluer les boues : pour pouvoir les recycler ! - Boues urbaines : un déchet, ça se recycle - Avis de différents acteurs sur la gestion des boues urbaines - Mormoiron : le marchand de sable va-t-il passer ? - Crues et inondations : une histoire d’hommes et d’eaux

  • Lettres Eau 17-18 (mars 2002) : Colloque «loi sur l’eau 2001» : quels enjeux pour une gestion durable et équitable ? - Loi sur l’eau, touchée mais pas coulée - Les carrières du Pont-du-Château et les Martres d’Artières (63) - Eslourenties : Adour-Garonne, terre de barrages… - Rapport de la Commission Mondiale des Barrages - Eau potable, une politique imbuvable

  • Lettre Eau 16 (juin 2001) : La contamination des eaux par les matières fertilisantes - PMPOA (Programme de Maintien des Pollutions d’Origine Agricole) - La redevance sur les excédents d’azote - Loi sur l’eau 2001 : quels enjeux pour une gestion durable et équitable

  • Lettre Eau 15 (mars 2001) : Nos ressources en eau ont-elles encore un avenir ? - La redevance de consommation : l’usager domestique trinque encore ! - Conseil Economique et Social : un rapport consensuel

  • Lettre Eau 14 (décembre 2000) : 2011, l’odyssée de l’eau ! - La redevance de pollution ou la dérive du principe pollueur-payeur - 24 mois de fonctionnement du Conseil Départemental d’Hygiène d’Ile-et-Vilaine

  • Lettres Eau 12-13 (avril 2000) :  Les réalités du développement durable - Trézence, un barrage reconnu d’inutilité publique - Agence de l’eau : 30 ans après, un bilan nuancé qui justifie des évolutions

  • Lettres Eau 10 -11 (avril 1999) : Pour une agriculture biologique et paysanne - Nouvelle PAC, une réforme qui n’en est pas une - Chambonchard, une faiblesse congénitale

  • Lettres Eau 8-9 (novembre 1998) : La gestion de l’eau à la française - Pour une nouvelle approche de la gestion de l’eau en France - Les réformes de 1998

  • Lettre Eau 7 (mai 1998) : Fracture sociale autour des questions d’eau et d’agriculture - Témoignage

  • Lettre Eau 6 (novembre 1997) : Congrès «Eau vivante»

  • Lettre Eau 5 (juillet 1997) : Micro-centrales - Education à l’environnement

  • Lettre Eau 4 (avril 1997) : Congrès FNE 1997 - Gestion de l’eau

  • Lettre Eau 3 (janvier 1997) : Le projet de canal à grand gabarit Rhin-Rhône

  • Lettre Eau 2 (juin 1996) : Chambonchard - Charlas - Les nuisances des barrages dans le détail - La Cloche… Silence ! On détourne.

  • Lettre Eau 1 (mars 1996) : Le Marais Poitevin - Le saumon - Le Canal Rhin-Rhône

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Comment sensibiliser les 12-15 ans aux enjeux et bonnes pratiques de la mobilité durable ? Pour répondre à cette question, France Nature Environnement, avec le soutien de Keolis, a décidé d’offrir une seconde jeunesse au « guide pédagogique de la mobilité durable ». Ce guide propose des exercices pratiques, adapté aux élèves et à leurs professeurs.

En France, 42 % de la pollution de l’air et 31% des émissions de Gaz à Effets de Serre viennent des transports, en particulier des modes routiers. Embouteillages, pollution, bruit, stress… Nos mobilités sont à l’origine de bien des maux. Pour changer la donne et favoriser les pratiques plus vertueuses, France Nature Environnement et Keolis livrent aux enseignants et acteurs de l’éducation à l’environnement un nouveau guide pédagogique sur l’écomobilité.

Conçu pour apporter références et outils, il est spécifiquement adapté aux attentes pédagogiques du cycle 4 (classes de 5ème, 4ème et 3ème) en matière d’éducation au développement durable. Il s’inscrit dans le cadre des circulaires n° 2019-121 du 27-8-2019 et du 24-9-2020 de l’Education Nationale relatives à la généralisation et au renforcement de l’éducation au développement durable dans l’ensemble des écoles et établissements scolaires.

D’une manière générale, il peut être utilisé avec un public de jeunes de 12 à 15 ans, en milieu scolaire ou en situation de loisirs. Avec un peu d’imagination et d’adaptation, il est également possible de se servir de ce guide dans le cadre de séances à destination d’un public plus âgé : lycéens et adultes.

L’outil se compose de deux parties, l’une théorique et l’autre pratique. La partie théorique présente les problématiques liées à la mobilité en 10 chapitres thématiques, qui précisent chacun les enseignements, les approches pédagogiques et éducatives, les outils et activités associés, ainsi que des liens utiles et des pistes de réflexion :

  1. Modes de déplacement
  2. Histoire de l’évolution des transports
  3. Mobilités dans le monde
  4. Le bruit et la pollution sonore
  5. Qualité de l’air
  6. Santé - Qualité de vie - Bien-être
  7. Écomobilité : facteur de liens sociaux
  8. Aménagement du territoire
  9. Changements climatiques
  10.  Énergies et ressources naturelles

La partie pratique propose quant à elle plusieurs activités sous forme de fiches pratiques (expériences, activités sensorielles, jeux…).

France Nature Environnement Loire et la Fédération FNE Pays de la Loire, membres de France Nature Environnement, ont activement contribué à l’élaboration de cet outil pédagogique. En particulier, FNE Loire a réalisé une grande partie de ce guide, dont l’ensemble des outils et des fiches pratiques.

Édité pour la première fois en juin 2018, ce guide a été mis à jour en septembre 2021.

Thématique
couverture guide mobilité durable
Modalités de mise à disposition
Précisions - Modalités de mise à disposition

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FNE Loire, FNE Pays de la Loire, Keolis

Les sols, bien commun fondamental, sont menacés par l’agriculture industrielle, l’artificialisation et la pollution. Heureusement, des actions fondées sur la nature sont à la portée des communes pour les protéger.

Thématique
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn

Sites utiles et bibliographie

Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.

Indicateurs

Guides & documents

Sols

Agriculture

Alimentation

Espaces publics

Forêt

Sites et sols pollués

Textes de loi

  • Interdiction des pesticides chimiques de synthèse - article L253-7 du code rural et de la pêche maritime

Retours d’expérience

  • Mouans-Sartoux (06) a mis en place une régie agricole directe depuis 2010 et un PAT. L’exploitation compte 3 agriculteurs, sur 4 ha préemptés et 2 ha achetés par la commune. Elle produit 85% des légumes servis dans les 3 écoles. Les repas sont 100% bio et 70 % des aliments sont produits dans un rayon de 200 km
  • Depuis 2001, la ville de Lons le Saunier (39) a une démarche d’approvisionnement local dans ses restaurants : pain bio, viande bovine, yaourts bio et légumes en filière courte
  • A Niort (79), le cimetière de Souché bénéficie d’une démarche d’éco-cimetière pour limiter les impacts : travail mécanique du sol très léger, gestion différenciée, végétation spontanée, surfaces minérales dissimulées par les végétaux, clôtures en matériaux naturels et hôtels à insectes
  • A Séné (56), les chemins creux traditionnels et les haies de chênes ont été maintenus dans les nouveaux quartiers, assurant des voies piétonnes
  • Réseau de fermes DEPHY - Systèmes de production performants et économes en pesticides
Modalités de mise à disposition
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Ademe, OFB, Reforest'Action

Des actions locales fondées sur la nature sont indispensables à la transition écologique et solidaire de nos territoires. Les collectivités locales ont un rôle à jouer pour impulser ces changements.

Thématique
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn

Sites utiles et bibliographie

Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.

Centres de ressources

Guides & documents

Concertation

Biodiversité

Planification/Gestion de l’espace

Climat

Textes de loi

  • Règlement national d’urbanisme - Préservation des éléments présentant un intérêt écologique : article L111-22 du code de l’urbanisme
  • Espaces boisés classés et espaces de continuités écologiques : articles L113-1 et L113-29
  • Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel montagnard : article L122-9
  • Orientations d’aménagement et de programmation : articles L151-6 et L151-7
  • Zones naturelles ou forestières : article L151-9
  • Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables : article L151-22
  • Eléments de paysage, sites et secteurs à protéger notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques et, dans les zones urbaines, les terrains cultivés et les espaces non bâtis nécessaires au maintien des continuités écologiques à protéger et inconstructibles : article L151-23
  • Limitation de l’imperméabilisation des sols et maîtrise du débit et de l’écoulement des eaux pluviales et de ruissellement : article L151-24
  • Emplacements réservés aux espaces verts ainsi qu’aux espaces nécessaires aux continuités écologiques : article R151-43 3°:
  • « Zonages indicés » pour la trame verte et bleue : article R151-43 4°
  • Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions : article R151-43

Valoriser ses actions

Certifications / labels de l’Etat

Autres labels

Concours / Prix / Reconnaissance d’engagements

Evenements

Chartes volontaires

Engagements des élu.e.s

Retours d’expérience

Modalités de mise à disposition
Association
Partenaires de l'outil
Ademe, OFB, Reforest'Action

20 % des côtes françaises sont soumises aux risques d’érosion et 64 % aux risques de submersion marine, phénomènes aggravés par le changement climatique. Face à ces risques, les communes peuvent mettre en place des actions fondées sur la nature.

Thématique
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn

Sites utiles et bibliographie

Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.

Centre de ressources

Guides & documents

Espaces protégés/labellisés

Textes de loi

  • PPRSM et PPRL : article L562-1 du code de l’environnement
  • Bande littorale de cent mètres : article L121-16 du code de l’urbanisme
  • Cinquante pas géométriques : articles L5111-2 LIEN :  et L5114-1 du code général de la propriété des personnes publiques
  • AMP : article L334-1 du code de l’environnement et arrêté ministériel du 3 juin 2011
  • Conseil maritime de façade : Article L219-6-1 du code de l’environnement

Retours d’expérience

  • En Martinique, la commune de Saint-Luce a créé une « Aire Marine Gérée » et assure une gouvernance partagée avec les acteurs locaux. Les actions de protection des coraux sont notamment menées, protégeant ainsi le trait de côte de l’érosion. Ce projet a reçu la Palme IFRECOR en 2019.
  • La première AME a été créée aux Marquises. Il existe près de 160 projets d’AME. La moitié est déjà labellisée. 600 élèves de Martinique sont concernés.
  • L’association Mayotte Nature Environnement a lancé, en 2019, une campagne de communication intitulée « Maore a dit » pour rendre la population actrice de la protection de son environnement. La première séquence porte sur la mangrove.
  • Recueil de fiches Actions d’adaptation au changement climatique en France - Ademe
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Partenaires de l'outil
Ademe, OFB, Reforest'Action

La pollution lumineuse pose un problème de santé publique, consomme beaucoup d’énergie et impacte la biodiversité. Aujourd’hui, les communes peuvent mettre en place différentes actions pour l’éviter !

Thématique
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn

Sites utiles et bibliographie

Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.

Guides & documents

Explications des textes de loi

Textes de loi

  • Dispositions techniques de la réglementation : articles L583-1 et suivants du code de l’environnement
  • Décrets du 12/07/2011 et du 30/01/2012
  • Arrêtés ministériels du 27/12/2018 (notamment article 2 VI pour des prescriptions plus restrictives et article 4 pour les « espaces particuliers » et du 24/12/2019)
  • Pouvoirs de police des élu.e.s communaux : articles L583-3, L583-5 et R583-7 du code de l’environnement
  • Paysages nocturnes comme « patrimoine de la Nation » article L110-1 du code de l’environnement
  • Articles L371-1 et R583-4 du code de l’environnement
Modalités de mise à disposition
Association
logo FNE
France Nature Environnement
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Partenaires de l'outil
Ademe, OFB, Reforest'Action

Les forêts offrent de nombreux services : bois, protection de l’eau, prévention des risques naturels, contribution majeure à la séquestration du carbone, lieu de loisirs. Aujourd’hui, les communes peuvent les protéger du changement climatique grâce à des actions simples !

Thématique
sfn_foret
Informations du document

Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Guides & documents

Certification

Textes de loi   

  • Régime forestier : article L211-1 du code forestier
  • Programme régional de la forêt et du bois : article L122-1 du code forestier
  • Schéma régional d’aménagement des bois et forêts : article L122-2 du code forestier
  • Document d’aménagement : article D212-1 du code forestier

Outils financiers

Modalités de mise à disposition
Association
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Partenaires de l'outil
Ademe, OFB, Reforest'Action

Préserver la qualité de l’eau est primordial. Les milieux aquatiques et humides sont riches en biodiversité et rendent de nombreux services à nos sociétés. Aujourd’hui, grâce à des actions simples, les communes peuvent les protéger.

Thématique
sfn_eau
Informations du document

Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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