De nombreux chantiers de « simplification » ont été lancés ces dernières années par les gouvernements successifs, et d’autres sont régulièrement annoncés. La proposition semble des plus consensuelles : des règles plus simples sont normalement mieux comprises et appliquées.
Et à chaque fois, il est assuré que la réforme se fera « à niveau de protection environnementale constant ».
Pourtant, force est de constater qu’au fil du temps ces réformes se traduisent par une régression continue du droit de l’environnement. « Simplification » est devenu un euphémisme poli pour « dérégulation » et « régression du droit de l’environnement ». Sans jamais par ailleurs que le résultat de ces réformes en matière de simplification et de gain de compétitivité réel n’ait jamais été évalué. Dans plusieurs domaines, les différentes régressions créent au contraire un droit complexifié et illisible.
Côté économique, les chiffres sont sans appel : le coût de l’inaction face au dérèglement climatique et à l’effondrement de la biodiversité dépasse largement celui des mesures d’atténuation et d’adaptation. Selon divers scenarios, il pourrait atteindre entre 5 % et 20 % du PIB mondial, tandis que les investissements nécessaires pour inverser la tendance seraient trois fois moindres.
France Nature Environnement publie aujourd’hui son bilan de 15 ans de simplification / dérégulation, en se basant sur les retours de terrain de ses associations membre et des chiffres inédits obtenus auprès du Gouvernement. Cela dresse un constat préoccupant pour la prévention des atteintes à l’environnement et à la santé.
Vous pouvez recevoir ce document en remplissant le formulaire affiché dans cette page. Vous avez fermé cette fenêtre et souhaitez recevoir le rapport ? Vous pouvez réactiver l’affichage de cette fenêtre en cliquant sur le bouton sous ce cadre.
France Nature Environnement édite le ZANscope, outil de dialogue territorial, d’aide au positionnement à destination des associations, mais aussi des collectivités et professionnels du secteur de l’urbanisme qui souhaitent mieux comprendre les attentes des associations et améliorer leurs pratiques.
Ce document propose une démarche permettant d’aider les acteurs locaux à mieux appréhender les enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et à explorer des solutions pour sa mise en œuvre.
Les outils « Scopes » de France Nature Environnement
France Nature Environnement est résolument engagée dans la transition écologique et la lutte contre la destruction des écosystèmes, fondée sur plusieurs piliers essentiels, tels que la réduction de l’impact des activités humaines sur l’environnement, à travers la sobriété énergétique et foncière.
Afin que cette transition soit la plus vertueuse possible, France Nature Environnement plaide pour une prise en compte renforcée des enjeux environnementaux à chaque étape des projets d’aménagement, tout en favorisant un dialogue constant entre les associations de protection de l’environnement, les collectivités, les industriels et les citoyens.
Dans cette optique, FNE développe une série d’outils, les « Scopes », destinés aux plus de 6 000 associations de son réseau ainsi qu’aux divers porteurs de projets. Ces documents ont pour objectif de faciliter la compréhension des enjeux écologiques et d’accompagner les acteurs dans leur contribution à des projets d’aménagement plus durables :
Le Méthascope, paru en 2016 : outil d’aide au positionnement sur les projets de méthanisation
L’Eoloscope terrestre, paru en 2020 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens terrestres
L’Eoloscope offshore, paru en 2020 et mis à jour en 2021: outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens marins.
Le Photoscope, paru en 2022 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs photovoltaïques
Le ZANscope, paru en 2025 : outil d’aide à l’appréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette
Le ZANscope expert·e, paru en 2025 : outil d’aide à l’appréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette comprenant des fiches pratiques vous permet d’aller plus loin et d’analyser en profondeur le document d’urbanisme (SCOT ou PLU) de votre territoire
Le ZANscope vous présente les points de vigilance les plus immédiats, mais il sera sûrement utile d’aller plus loin pour bien comprendre. Pour avoir l’intégralité des points de vigilance, reportez-vous au ZANscope “expert·e”, disponible en ligne ou en scannant le QR code à la fin du guide.
France Nature Environnement édite le ZANscope, outil de dialogue territorial, d’aide au positionnement à destination des associations, mais aussi des collectivités et professionnels du secteur de l’urbanisme qui souhaitent mieux comprendre les attentes des associations et améliorer leurs pratiques.
Ce document propose une démarche permettant d’aider les acteurs locaux à mieux appréhender les enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et à explorer des solutions pour sa mise en œuvre.
Les outils « Scopes » de France Nature Environnement
France Nature Environnement est résolument engagée dans la transition écologique et la lutte contre la destruction des écosystèmes, fondée sur plusieurs piliers essentiels, tels que la réduction de l’impact des activités humaines sur l’environnement, à travers la sobriété énergétique et foncière.
Afin que cette transition soit la plus vertueuse possible, France Nature Environnement plaide pour une prise en compte renforcée des enjeux environnementaux à chaque étape des projets d’aménagement, tout en favorisant un dialogue constant entre les associations de protection de l’environnement, les collectivités, les industriels et les citoyens.
Dans cette optique, FNE développe une série d’outils, les « Scopes », destinés aux plus de 6 000 associations de son réseau ainsi qu’aux divers porteurs de projets. Ces documents ont pour objectif de faciliter la compréhension des enjeux écologiques et d’accompagner les acteurs dans leur contribution à des projets d’aménagement plus durables :
Le Méthascope, paru en 2016 : outil d’aide au positionnement sur les projets de méthanisation
L’Eoloscope terrestre, paru en 2020 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens terrestres
L’Eoloscope offshore, paru en 2020 et mis à jour en 2021: outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens marins.
Le Photoscope, paru en 2022 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs photovoltaïques
Le ZANscope, paru en 2025 : outil d’aide à l’appréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette
Le ZANscope expert·e, paru en 2025 : outil d’aide à l’appréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette comprenant des fiches pratiques vous permet d’aller plus loin et d’analyser en profondeur le document d’urbanisme (SCOT ou PLU) de votre territoire
Pour la deuxième année consécutive, le Réseau Action Climat a réalisé un état des lieux de la transition écologique de l’industrie française, responsable de 17,5 % des émissions nationales. L’accent a été mis sur les 50 sites industriels les plus polluants, responsables à eux seuls de 7,3 % des émissions nationales de gaz à effet de serre en 2023. Ce rapport examine les stratégies de décarbonation, les investissements nécessaires et les aides publiques déjà versées à ces 50 sites.
France Nature Environnement s’est associée à l’écriture du rapport pour souligner que l’impact de l’industrie sur l’environnement ne se limite pas au climat : certains des 50 sites sont aussi responsables de pollutions de l’air, de l’eau et des sols pouvant avoir des conséquences graves sur la biodiversité et la santé humaine. Ce rapport présente également un bilan des infractions environnementales commises par de grandes entreprises industrielles en France, dont ArcelorMittal.
4 ans après l’entrée en vigueur de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (AGEC), France Nature Environnement, Les Amis de la Terre France, No Plastic In My Sea, Surfrider Foundation et Zero Waste France publient un rapport d’évaluation.
Via l’analyse de mesures emblématiques comme la suppression de certains produits et emballages plastiques à usage unique, la généralisation du tri à la source des biodéchets ou encore d’indicateurs visant à informer les consommateur·ices sur la qualité et la durabilité des produits, le rapport a pour ambition d’illustrer trois constats mûris par nos associations, qui ont suivi l’évolution et la mise en œuvre du texte depuis son entrée en vigueur :
Déterminants pour assurer un champ d’application élevé de la loi, les textes réglementaires ont pu conduire à vider le texte de sa substance, en raison de la pression récurrente exercée par les acteurs économiques.
L’absence d’exercice par les autorités de leurs pouvoirs de contrôle et de sanction face à des manquements massifs et répétés remet largement en cause les acquis du texte en pratique, le privant ainsi de son effectivité.
D’autres fois encore, les insuffisances originelles d’une loi qui se voulait précurseure et inédite, empêchent d’engager un véritable changement de cap.
Prenez des déchets organiques d’origine végétale ou animale. Mettez-les dans un milieu sans oxygène. Laissez les bactéries les dégrader et vous obtenez du méthane qui peut être utilisé en remplacement de gaz fossile : c’est le principe de la méthanisation. En développement très rapide depuis près de 10 ans, elle compte actuellement plus de 1 000 unités en fonctionnement et de nombreux projets sont en instance.
A la fois activité industrielle mais intervenant dans le domaine du vivant, la méthanisation a de nombreux impacts, que ce soit sur le plan agronomique, sur le plan énergétique, sur le plan sanitaire, sur les émissions de gaz à effet de serre ou sur le plan économique. Dès 2015, France Nature Environnement a accompagné le processus, notamment en concevant un outil de dialogue territorial à destination de nos associations et des collectivités : le Méthascope.
Au moment où les choix énergétiques de la France sont en débat, la place de la méthanisation dans le bouquet des énergies renouvelables est au cœur de nos échanges. Avant de mettre à jour son positionnement politique sur la méthanisation, France Nature Environnement se livre à un exercice inédit dans ce domaine : faire un état des lieux des connaissances, des références scientifiques et de l’expertise dans le domaine.
France Nature Environnement a invité 6 experts nationaux dans ce domaine à confronter leurs arguments en toute transparence. Un travail d’une grande richesse, permettant de confronter toutes les études disponibles.
Pour un enjeu aussi important, nous avons choisi de partager l’ensemble des arguments avant de finaliser notre position.
C’est sur la base de cet état des lieux que France Nature Environnement prévoit d’actualiser son positionnement politique au 2ème semestre 2022 et c’est avec plaisir que nous accueillerons toute contribution basée sur une étude scientifique ou une expertise partagée.
Le Photoscope de France Nature Environnement est un outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs photovoltaïques au sol. Composé d’un livret et d’une grille d’analyse multicritères, c’est un outil complet pour s’approprier les enjeux du solaire dans son territoire et participer au dialogue territorial.
Le Photoscope s’adresse aux associations du mouvement France Nature Environnement, mais aussi aux porteurs de projets - publics, privés ou citoyens -, aux collectivités territoriales, aux professionnels du solaire ou à toute personne souhaitant :
découvrir ou approfondir sa connaissance des enjeux liés au photovoltaïque ;
faciliter le dialogue avec les acteurs territoriaux ;
se positionner par rapport à un projet précis de parc photovoltaïque au sol dans son territoire.
La première moitiédu livret présente la position de France Nature Environnement sur le photovoltaïque, au cœur d’enjeux énergétiques, environnementaux et sociaux, et contient toutes les informations utiles pour construire son positionnement et participer au dialogue sur le développement du solaire dans un territoire (étapes, réglementation, accès à l’information…).
La seconde moitiédétaille les critères à prendre en compte pour construire son positionnement sur un projet précis, en identifiant pour chacun des bonnes pratiques et/ou des points de vigilance. Vous pourrez alors renseigner la grille d’analyse téléchargeable ci-dessous pour faire un premier bilan du projet.
A noter : le Photoscope est destiné à être utilisé le plus en amont possible des projets de parcs solaires au sol, afin de participer à la planification du développement du solaire et de pouvoir se positionner à toutes les étapes du projet pour prendre en compte tous les enjeux qui y sont associés. Cet outil a vocation à évoluer dans le temps, à la lumière des retours d’expérience, de l’évolution de la réglementation et des connaissances scientifiques. Les projets de parcs solaires flottants et d’agrivoltaïsme ne sont pas traités ici.
France Nature Environnement est résolument engagée dans la transition énergétique, qui repose sur 2 piliers : tourner le dos aux énergies fissiles et fossiles grâce aux énergies renouvelables et mettre l’accent sur la sobriété énergétique. Pour que le développement des filières de production d’énergies renouvelables soit le plus vertueux possible, France Nature Environnement plaide pour une meilleure prise en compte des enjeux environnementaux, accompagnée d’un dialogue renforcé entre les associations de protection de l’environnement et les porteurs de projets (collectivités, industriels, citoyens). Pour cette raison, FNE développe pour l’ensemble des 5800 associations de son mouvement comme pour tous les porteurs de projets, une série d’outils, les « Scopes », pour les différentes filières. Ces documents regroupent :
Le Méthascope, paru en 2016 : outil d’aide au positionnement sur les projets de méthanisation
L’Eoloscope terrestre, paru en 2020 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens terrestres
L’Eoloscope offshore, paru en 2020 et mis à jour en 2021: outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens marins.
Le Photoscope, paru en 2022 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs photovoltaïques.
France Nature Environnement édite l’Eoloscope Offshore, outil de dialogue territorial, d’aide au positionnement à destination des associations, mais aussi des porteurs de projets éoliens et des collectivités qui souhaitent mieux comprendre les attentes des associations et améliorer leurs pratiques.
Ce document propose une démarche permettant d’évaluer la faisabilité et l’acceptabilité d’un projet éolien offshore, lors de la planification comme dans le cadre d’un projet défini.
Les outils « Scopes » de France Nature Environnement
France Nature Environnement est résolument engagée dans la transition énergétique, qui repose sur 2 piliers : tourner le dos aux énergies fissiles et fossiles grâce aux énergies renouvelables et mettre l’accent sur la sobriété énergétique. Pour que le développement des filières de production d’énergies renouvelables soit le plus vertueux possible, France Nature Environnement plaide pour une meilleure prise en compte des enjeux environnementaux, accompagnée d’un dialogue renforcé entre les associations de protection de l’environnement et les porteurs de projets (collectivités, industriels, citoyens). Pour cette raison FNE développe pour l’ensemble des 5800 associations de son mouvement comme pour tous les porteurs de projets une série d’outils, les « Scopes », pour les différentes filières. Ces documents regroupent :
Le Méthascope, paru en 2016 : outil d’aide au positionnement sur les projets de méthanisation
L’Eoloscope terrestre, paru en 2020 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens terrestres
L’Eoloscope offshore, paru en 2020 et mis à jour en 2021: outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens marins.
Le Photoscope, paru en 2022 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs photovoltaïques
L’Eoloscope Offshore est ainsi constitué d’un livret informatif et d’une grille multicritères pour vous permettre de vous positionner de manière éclairée, grâce à un socle de connaissances solide et une meilleure compréhension des enjeux :
Le livret informatif expose le positionnement de France Nature Environnement, rassemble les données principales sur l’éolien offshore et détaille les critères à prendre en compte pour se positionner sur un projet.
La grille multicritères vous permet d’évaluer le projet en synthétisant les bonnes pratiques et les points de vigilance que vous aurez identifiés.
L’ambition de l’Eoloscope offshore est de permettre à chacun de participer aux débats et consultations sur le choix d’une zone de développement de parcs éoliens offshore ou sur les projets de parcs éoliens eux-mêmes.
Cette version 2021 est mise à disposition du public à l’occasion des débats publics sur les projets de parcs éoliens sur les façades Méditerranée et Sud Atlantique. Selon les débats publics, l’évolution des documents stratégiques de façade, l’avancée des technologies et les changements de réglementation, France Nature Environnement fait évoluer l’Eoloscope offshore pour être en adéquation avec les enjeux.
Vous pouvez télécharger la grille et le livret via le lien ci-dessous. Une fois la grille remplie, n’hésitez pas à nous la partager à l’adresse oml@fne.asso.fr.
L’Eoloscope terrestre est un outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens terrestres. Composé d’un livret et d’une grille d’analyse multicritères, c’est un outil complet pour s’approprier les enjeux de l’éolien dans son territoire.
France Nature Environnement édite l’Eoloscope Terrestre, outil de dialogue territorial, d’aide au positionnement à destination des associations, mais aussi des porteurs de projets éoliens et des collectivités qui souhaitent mieux comprendre les attentes des associations et améliorer leurs pratiques.
Ce document s’adresse aux associations du mouvement FNE, mais aussi aux porteurs de projets, aux collectivités territoriales, aux professionnels de l’éolien ou à toute personne souhaitant :
découvrir ou approfondir sa connaissance des enjeux liés à l’éolien terrestre ;
faciliter le dialogue avec les acteurs territoriaux ;
se positionner par rapport à un projet précis de parc éolien terrestre dans son territoire.
La première partie de ce livret présente le positionnement de France Nature Environnement sur l’éolien terrestre, au cœur d’enjeux énergétiques, environnementaux et sociaux. La deuxième partie aborde les démarches à effectuer pour construire un positionnement lorsqu’un projet de parc éolien terrestre émerge dans un territoire, en listant les documents sources et les manières d’accéder à l’information. La troisième partie vous informe de façon plus générale sur les aspects réglementaires et techniques des projets de parc éolien terrestre.
Si vous désirez aller plus loin et vous lancer dans l’exercice pratique de construction de positionnement quant à un projet de parc éolien terrestre dans votre territoire, vous pourrez ensuite renseigner la grille d’analyse Eoloscope terrestre à l’aide de ce livret. Celle-ci vous apportera des éclairages sur les bonnes ou les mauvaises pratiques en matière d’éolien terrestre.
A noter : L’Eoloscope a été conçu pour se positionner par rapport à des projets de parcs éoliens terrestres. Il est destiné à être utilisé le plus en amont possible des projets de parcs éoliens afin de pouvoir mettre en avant toutes les étapes du projet et tous les enjeux qui y sont associés. En revanche, il n’a pas été pensé pour les projets de parcs éoliens marins qui sont couverts par un autre outil : l’Eoloscope offshore.
France Nature Environnement est résolument engagée dans la transition énergétique, qui repose sur 2 piliers : tourner le dos aux énergies fissiles et fossiles grâce aux énergies renouvelables et mettre l’accent sur la sobriété énergétique. Pour que le développement des filières de production d’énergies renouvelables soit le plus vertueux possible, France Nature Environnement plaide pour une meilleure prise en compte des enjeux environnementaux, accompagnée d’un dialogue renforcé entre les associations de protection de l’environnement et les porteurs de projets (collectivités, industriels, citoyens). Pour cette raison FNE développe pour l’ensemble des 5800 associations de son mouvement comme pour tous les porteurs de projets une série d’outils, les « Scopes », pour les différentes filières. Ces documents regroupent :
Le Méthascope, paru en 2016 : outil d’aide au positionnement sur les projets de méthanisation
L’Eoloscope terrestre, paru en 2020 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens terrestres
L’Eoloscope offshore, paru en 2020 et mis à jour en 2021: outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens marins.
Le Photoscope, paru en 2021 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs photovoltaïques
La France a le plus grand espace maritime au monde grâce aux territoires d’Outre-mer qui en représentent 97% de la superficie et suscitent de nombreuses interrogations, entre richesses naturelles et incertitudes économiques. Pendant un an, France Nature Environnement, appuyée par des étudiants de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris et les associations ultramarines, a enquêté et recueilli de multiples témoignages afin de faire émerger des propositions permettant aux Outre-mer de devenir un modèle de développement s’appuyant sur ses atouts maritimes naturels.
Comptant près de 2,7 millions d’habitants, les Outre-mer sont connus pour leur richesse biologique exceptionnelle mais sont souvent laissés pour compte des politiques nationales et européennes. Le développement durable des activités en mer, des énergies marines renouvelables et la protection de la biodiversité marine et littorale y sont pourtant des chantiers nécessaires.
Réduire les incompréhensions et les incohérences par la connaissance et avancer les pistes d’une refondation des relations entre les Outre-mer et l’hexagone : telle est l’ambition de ce cahier de propositions. France Nature Environnement espère que ce document rappellera aux « terriens » que la mer est l’avenir de la terre et que les Outre-mer, appuyés par une politique ambitieuse, relèveront le défi maritime. #AmbitionOutreMer
En autorisant ces services tiers, vous acceptez le dépôt et la lecture de cookies et l'utilisation de technologies de suivi nécessaires à leur bon fonctionnement.
Préférences pour tous les services
Ce site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne peuvent pas être désactivés.
Les APIs permettent de charger des scripts : géolocalisation, moteurs de recherche, traductions, ...
Services visant à afficher du contenu web.
Les gestionnaires de commentaires facilitent le dépôt de vos commentaires et luttent contre le spam.
Google peut utiliser vos données pour la mesure d'audience, la performance publicitaire ou pour vous proposer des annonces personnalisées.
Les services de mesure d'audience permettent de générer des statistiques de fréquentation utiles à l'amélioration du site.