De nombreux chantiers de « simplification » ont été lancés ces dernières années par les gouvernements successifs, et d’autres sont régulièrement annoncés. La proposition semble des plus consensuelles : des règles plus simples sont normalement mieux comprises et appliquées.
Et à chaque fois, il est assuré que la réforme se fera « à niveau de protection environnementale constant ».
Pourtant, force est de constater qu’au fil du temps ces réformes se traduisent par une régression continue du droit de l’environnement. « Simplification » est devenu un euphémisme poli pour « dérégulation » et « régression du droit de l’environnement ». Sans jamais par ailleurs que le résultat de ces réformes en matière de simplification et de gain de compétitivité réel n’ait jamais été évalué. Dans plusieurs domaines, les différentes régressions créent au contraire un droit complexifié et illisible.
Côté économique, les chiffres sont sans appel : le coût de l’inaction face au dérèglement climatique et à l’effondrement de la biodiversité dépasse largement celui des mesures d’atténuation et d’adaptation. Selon divers scenarios, il pourrait atteindre entre 5 % et 20 % du PIB mondial, tandis que les investissements nécessaires pour inverser la tendance seraient trois fois moindres.
France Nature Environnement publie aujourd’hui son bilan de 15 ans de simplification / dérégulation, en se basant sur les retours de terrain de ses associations membre et des chiffres inédits obtenus auprès du Gouvernement. Cela dresse un constat préoccupant pour la prévention des atteintes à l’environnement et à la santé.
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De quelles surfaces avons-nous besoin pour le déploiement du photovoltaïque dans le cadre d’un scénario 100% renouvelable en 2050 ?
C’est la question à laquelle, à travers les interventions de ce webinaire, nous avons tenté d’apporter des éléments de réponse. Le photovoltaïque occupant quels que soient les scénarios une place majeure dans le mix énergétique à venir, il nous semble essentiel de bien comprendre la traduction concrète de ce déploiement dans les territoires en matière d’occupation de l’espace et d’apprécier les leviers pour renforcer l’utilisation des surfaces déjà artificialisées, ainsi que les dynamiques de planification en cours menées par différents acteurs de la transition écologique.
Les objectifs de ce webinaire
Analyser la contribution possible des différentes surfaces d’implantation, artificialisées et non artificialisées, à la production électrique : parkings, toitures, surfaces artificialisées, friches et Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF), dans le déploiement du Photovoltaïque, selon les différents scénarios
Identifier des leviers pour favoriser l’implantation sur les surfaces artificialisées
Partager des exemples concrets de projets Photovoltaïques et de démarches visant à prioriser les surfaces bâties/artificialisées
France Nature Environnement édite le ZANscope, outil de dialogue territorial, d’aide au positionnement à destination des associations, mais aussi des collectivités et professionnels du secteur de l’urbanisme qui souhaitent mieux comprendre les attentes des associations et améliorer leurs pratiques.
Ce document propose une démarche permettant d’aider les acteurs locaux à mieux appréhender les enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et à explorer des solutions pour sa mise en œuvre.
Les outils « Scopes » de France Nature Environnement
France Nature Environnement est résolument engagée dans la transition écologique et la lutte contre la destruction des écosystèmes, fondée sur plusieurs piliers essentiels, tels que la réduction de l’impact des activités humaines sur l’environnement, à travers la sobriété énergétique et foncière.
Afin que cette transition soit la plus vertueuse possible, France Nature Environnement plaide pour une prise en compte renforcée des enjeux environnementaux à chaque étape des projets d’aménagement, tout en favorisant un dialogue constant entre les associations de protection de l’environnement, les collectivités, les industriels et les citoyens.
Dans cette optique, FNE développe une série d’outils, les « Scopes », destinés aux plus de 6 000 associations de son réseau ainsi qu’aux divers porteurs de projets. Ces documents ont pour objectif de faciliter la compréhension des enjeux écologiques et d’accompagner les acteurs dans leur contribution à des projets d’aménagement plus durables :
Le Méthascope, paru en 2016 : outil d’aide au positionnement sur les projets de méthanisation
L’Eoloscope terrestre, paru en 2020 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens terrestres
L’Eoloscope offshore, paru en 2020 et mis à jour en 2021: outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens marins.
Le Photoscope, paru en 2022 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs photovoltaïques
Le ZANscope, paru en 2025 : outil d’aide à l’appréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette
Le ZANscope expert·e, paru en 2025 : outil d’aide à l’appréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette comprenant des fiches pratiques vous permet d’aller plus loin et d’analyser en profondeur le document d’urbanisme (SCOT ou PLU) de votre territoire
Le ZANscope vous présente les points de vigilance les plus immédiats, mais il sera sûrement utile d’aller plus loin pour bien comprendre. Pour avoir l’intégralité des points de vigilance, reportez-vous au ZANscope “expert·e”, disponible en ligne ou en scannant le QR code à la fin du guide.
France Nature Environnement édite le ZANscope, outil de dialogue territorial, d’aide au positionnement à destination des associations, mais aussi des collectivités et professionnels du secteur de l’urbanisme qui souhaitent mieux comprendre les attentes des associations et améliorer leurs pratiques.
Ce document propose une démarche permettant d’aider les acteurs locaux à mieux appréhender les enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et à explorer des solutions pour sa mise en œuvre.
Les outils « Scopes » de France Nature Environnement
France Nature Environnement est résolument engagée dans la transition écologique et la lutte contre la destruction des écosystèmes, fondée sur plusieurs piliers essentiels, tels que la réduction de l’impact des activités humaines sur l’environnement, à travers la sobriété énergétique et foncière.
Afin que cette transition soit la plus vertueuse possible, France Nature Environnement plaide pour une prise en compte renforcée des enjeux environnementaux à chaque étape des projets d’aménagement, tout en favorisant un dialogue constant entre les associations de protection de l’environnement, les collectivités, les industriels et les citoyens.
Dans cette optique, FNE développe une série d’outils, les « Scopes », destinés aux plus de 6 000 associations de son réseau ainsi qu’aux divers porteurs de projets. Ces documents ont pour objectif de faciliter la compréhension des enjeux écologiques et d’accompagner les acteurs dans leur contribution à des projets d’aménagement plus durables :
Le Méthascope, paru en 2016 : outil d’aide au positionnement sur les projets de méthanisation
L’Eoloscope terrestre, paru en 2020 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens terrestres
L’Eoloscope offshore, paru en 2020 et mis à jour en 2021: outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens marins.
Le Photoscope, paru en 2022 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs photovoltaïques
Le ZANscope, paru en 2025 : outil d’aide à l’appréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette
Le ZANscope expert·e, paru en 2025 : outil d’aide à l’appréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette comprenant des fiches pratiques vous permet d’aller plus loin et d’analyser en profondeur le document d’urbanisme (SCOT ou PLU) de votre territoire
Ce livret s’adresse avant tout aux élu·es et aux technicien·nes des communes en charge de la thématique de l’eau qui souhaitent avoir des données précises sur le changement climatique, connaître ses impacts sur les écosystèmes et avoir des outils efficaces pour la gestion de la ressource en eau sur leur territoire.
Tout en faisant le focus sur le territoire du bassin versant de la Bléone, le livret présente des informations qui sont également valides plus largement sur le territoire du département des Alpes de Haute-Provence.
Ce livret est issu des journées techniques organisées par FNE 04 dans le cadre du contrat de rivière «Bléone et ses affluents» depuis 2015. Il se base en particulier sur les interventions des expert·es intervenu·es lors de la journée technique sur le changement climatique.
Contexte : présentation du bassin versant de la Bléone ;
Changement climatique : état des lieux et modélisations ;
Impacts sur les écosystèmes : ressource en eau, écosystèmes des rivières et écosystèmes des zones humides ;
Outils stratégiques pour la meilleure gestion de la ressource en eau : SDAGE, SAGE Durance, SRADDET, SOURSE, Plan d’Action Sécheresse (PAS d’un SCoT), PADD d’un PLU(i) ;
Outils opérationnels pour la meilleure gestion de la ressource en eau : arrêtés de restriction et sensibilisation, PDRR, DOO d’un SCoT, OAP d’un PLU, règlement d’un PLU, contrats de milieux, actions locales. Il intègre les données du GREC Sud, de Météo-France, de la DDT 04, de l’INRAE, du SMAVD, de la MRE, de la Tour du Valat, ainsi que les réflexions et les contributions des experts de FNE 04 et du réseau Eau de FNE en PACA.
Urbanisation, exploitation intensive des ressources naturelles, changement climatique, disparition de la biodiversité : les scientifiques alertent sur les conséquences de notre modèle de société sur notre planète. Pourtant, France Nature Environnement l’affirme : des solutions concrètes et efficaces existent. Elles sont basées sur la nature, partout et au plus près de chacun.e, dans tous les territoires. Au travers d’une série de documents pratiques, France Nature Environnement invite l’État et les élu.e.s à se saisir de ces solutions pour agir en faveur de territoires vivants.
Les Solutions Fondées sur la Nature : qu’est-ce que c’est ?
Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…
Que l’on parle de sols vivants, de forêts préservées, de rivières en bon état, de milieux humides fonctionnels, de réseaux de prairies bocagères, de pollinisateurs en bonne santé, tout concourt à agir au plus près du terrain : il s’agit bien ici d’intérêt mutuel. La nature y gagne, et les territoires qui prennent ainsi soin des cycles naturels, du bon état des milieux et des espèces sauvages, ont aussi tout à y gagner.
Pour présenter ces enjeux à vos élu.e.s et permettre à chacun de mieux les appréhender, France Nature Environnement a réalisé plusieurs outils : une plaquette abordant les Solutions Fondées sur la Nature et leur application dans divers domaines (Sols, Forêt, Gestion de l’eau, Urbanisation), mais aussi une série de fiches pratiques pour mettre en place des solutions fondées sur la nature dans sa commune.
France Nature Environnement propose avec ce kit une série d’actions fondées sur la nature pour améliorer le quotidien des habitant.e.s. Il s’adresse aux communes, mais les intercommunalités peuvent aussi s’en saisir. Les collectivités peuvent les financer en partie sur leurs fonds propres, d’autres pistes sont indiquées dans chaque fiche.
Ce kit se compose d’une pochette, qui contient des actions essentielles à toute démarche. Il contient aussi 7 fiches «thématiques» présentant la façon dont la commune peut agir pour maintenir et redonner une place à la nature.
Les sols, bien commun fondamental, sont menacés par l’agriculture industrielle, l’artificialisation et la pollution. Heureusement, des actions fondées sur la nature sont à la portée des communes pour les protéger.
Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…
Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn
Sites utiles et bibliographie
Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.
Interdiction des pesticides chimiques de synthèse - article L253-7 du code rural et de la pêche maritime
Retours d’expérience
Mouans-Sartoux (06) a mis en place une régie agricole directe depuis 2010 et un PAT. L’exploitation compte 3 agriculteurs, sur 4 ha préemptés et 2 ha achetés par la commune. Elle produit 85% des légumes servis dans les 3 écoles. Les repas sont 100% bio et 70 % des aliments sont produits dans un rayon de 200 km
Depuis 2001, la ville de Lons le Saunier (39) a une démarche d’approvisionnement local dans ses restaurants : pain bio, viande bovine, yaourts bio et légumes en filière courte
A Niort (79), le cimetière de Souché bénéficie d’une démarche d’éco-cimetière pour limiter les impacts : travail mécanique du sol très léger, gestion différenciée, végétation spontanée, surfaces minérales dissimulées par les végétaux, clôtures en matériaux naturels et hôtels à insectes
A Séné (56), les chemins creux traditionnels et les haies de chênes ont été maintenus dans les nouveaux quartiers, assurant des voies piétonnes
La pollution lumineuse pose un problème de santé publique, consomme beaucoup d’énergie et impacte la biodiversité. Aujourd’hui, les communes peuvent mettre en place différentes actions pour l’éviter !
Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…
Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn
Sites utiles et bibliographie
Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.
Arrêtés ministériels du 27/12/2018 (notamment article 2VI pour des prescriptions plus restrictives et article 4 pour les « espaces particuliers » et du 24/12/2019)
Pouvoirs de police des élu.e.s communaux : articles L583-3, L583-5 et R583-7 du code de l’environnement
Paysages nocturnes comme « patrimoine de la Nation » article L110-1 du code de l’environnement
Articles L371-1 et R583-4 du code de l’environnement
D’ici 2050, 75 % de la population mondiale vivra en zones urbaines. Les communes peuvent dès aujourd’hui mettre en place des actions fondées sur la nature pour végétaliser les espaces urbains.
Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…
Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn
Sites utiles et bibliographie
Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.
Guides & documents
Formation
Centre National de la Fonction Publique Territoriale - www.cnfpt.fr
Interdiction des pesticides chimiques de synthèse - article L253-7 du code rural et de la pêche maritime
Retours d’expérience
Montreuil (93) a mis en place la gestion différenciée dans 26 espaces verts, localisés sur une carte interactive. Chacun d’eux est classé : entretien naturel, semi-naturel, jardiné ou soigné. Un observatoire permet de suivre la biodiversité et recueille les remarques des usagers. La communication expliquant la démarche est adaptée site par site (panneaux, site internet, journal municipal, conseils de quartier)
Comment adapter nos territoires pour permettre aux citoyens de se déplacer autrement ? Pour répondre à cette question, France Nature Environnement, avec le soutien de la Fondation PSA, a analysé plusieurs projets d’ÉcoQuartiers et propose aux élus, techniciens, aménageurs et associations d’usagers 15 actions pour transformer l’espace urbain et donner du sens à nos déplacements.
La France vit aujourd’hui une crise sanitaire sans précédent. Les territoires et notamment les maires se voient renforcés dans leurs missions de protection des populations. Le lien entre mobilité et risque sanitaire est avéré : selon l’European Heart Journal (2019), la pollution de l’air, à laquelle participe le secteur des transports, serait à l’origine chaque année en France de 67 000 cas de mortalité précoce.
Parce qu’elle a bouleversé nos rapports à la ville, à nos mobilités et aux autres, la crise du COVID est une occasion de repenser nos déplacements : « consommer » la mobilité de façon plus raisonnée et adopter les changements nécessaires pour endiguer cette problématique de santé publique.
France Nature Environnement, avec le soutien de la Fondation PSA, a suivi de près trois territoires en début de processus de labellisation ÉcoQuartier : Robien à Saint-Brieuc (22), Liberté - Mont Valérien à Suresnes (92), Jardins de Cassini à Coudray (45), pour tirer de ces trois expériences des pistes afin d’aménager nos villes autrement.
Il en ressort que pour changer en profondeur nos habitudes de déplacement, s’appuyer uniquement sur le partage de voirie, l’adaptation des infrastructures et les campagnes de communication ne suffit pas. Le cadre de vie, le développement territorial, l’environnement influencent très directement les modes de vie et de consommation et donc, les choix de mobilité des personnes et de transport des marchandises : en résumé, pas de mobilité durable sans urbanisme durable.
Insistant sur une lecture transversale du référentiel ÉcoQuartier, le guide « Écomobilité et ÉcoQuartiers - Construire un projet durable » propose aux élus, techniciens, aménageurs et associations d’usagers un ensemble de bonnes pratiques et fiches-actions très concrètes, s’adaptant à tout type de territoire, du plus urbain au plus rural.
Lutter contre l’étalement urbain et les longues distances, « renaturer » villes et villages pour rendre attractifs les itinéraires pédestres et cyclables, intégrer les circuits courts, démultiplier les garages solidaires… Voici quelques-unes des 15 mesures concrètes que vous pourrez retrouver dans les fiches pratiques du guide, pour inventer dès à présent de nouvelles mobilités plus durables et plus sûres.
Cet ouvrage s’inscrit dans la poursuite d’un programme intitulé “l’écomobilité citoyenne et la mobilité inclusive dans les territoires” mené par France Nature Environnement, avec le soutien de la Fondation PSA.
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