Elus - Acteurs engagés - Experts

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La pollution lumineuse pose un problème de santé publique, consomme beaucoup d’énergie et impacte la biodiversité. Aujourd’hui, les communes peuvent mettre en place différentes actions pour l’éviter !

Thématique
sfn_pollution_lumineuse
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

Retrouvez l’intégralité de notre kit «La Nature, c’est notre futur» à destination des communes à cette adresse : www.fne.asso.fr/publications/sfn

Sites utiles et bibliographie

Pour élaborer cette documentation, France Nature Environnement s’est appuyée sur un ensemble de rapports, de guides et de bonnes pratiques réalisés par des acteurs de référence. Pour vous permettre de creuser plus avant certains sujets, nous avons compilé ces sources.

Guides & documents

Explications des textes de loi

Textes de loi

  • Dispositions techniques de la réglementation : articles L583-1 et suivants du code de l’environnement
  • Décrets du 12/07/2011 et du 30/01/2012
  • Arrêtés ministériels du 27/12/2018 (notamment article 2 VI pour des prescriptions plus restrictives et article 4 pour les « espaces particuliers » et du 24/12/2019)
  • Pouvoirs de police des élu.e.s communaux : articles L583-3, L583-5 et R583-7 du code de l’environnement
  • Paysages nocturnes comme « patrimoine de la Nation » article L110-1 du code de l’environnement
  • Articles L371-1 et R583-4 du code de l’environnement
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Ademe, OFB, Reforest'Action

Les forêts offrent de nombreux services : bois, protection de l’eau, prévention des risques naturels, contribution majeure à la séquestration du carbone, lieu de loisirs. Aujourd’hui, les communes peuvent les protéger du changement climatique grâce à des actions simples !

Thématique
sfn_foret
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Guides & documents

Certification

Textes de loi   

  • Régime forestier : article L211-1 du code forestier
  • Programme régional de la forêt et du bois : article L122-1 du code forestier
  • Schéma régional d’aménagement des bois et forêts : article L122-2 du code forestier
  • Document d’aménagement : article D212-1 du code forestier

Outils financiers

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Ademe, OFB, Reforest'Action

Préserver la qualité de l’eau est primordial. Les milieux aquatiques et humides sont riches en biodiversité et rendent de nombreux services à nos sociétés. Aujourd’hui, grâce à des actions simples, les communes peuvent les protéger.

Thématique
sfn_eau
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Centres de ressources

Guides & documents

Textes de loi

Retours d’expérience

Signaler une dégradation

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Ademe, OFB, Reforest'action

D’ici 2050, 75 % de la population mondiale vivra en zones urbaines. Les communes peuvent dès aujourd’hui mettre en place des actions fondées sur la nature pour végétaliser les espaces urbains.

Thématique
sfn_vegetalisation
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Guides & documents

Formation

Gestion écologique/différenciée

Autres informations

Textes de loi

  • Interdiction des pesticides chimiques de synthèse - article L253-7 du code rural et de la pêche maritime

Retours d’expérience

  • Montreuil (93) a mis en place la gestion différenciée dans 26 espaces verts, localisés sur une carte interactive. Chacun d’eux est classé : entretien naturel, semi-naturel, jardiné ou soigné. Un observatoire permet de suivre la biodiversité et recueille les remarques des usagers. La communication expliquant la démarche est adaptée site par site (panneaux, site internet, journal municipal, conseils de quartier)
  • Recueil d’expériences « Végétaliser : Agir pour le rafraîchissement urbain » - Ademe
Modalités de mise à disposition
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Reforest'Action, Ademe, OFB

De plus en plus de personnes sont exposées aux risques d’inondation, notamment du fait du changement climatique. Les communes ont plusieurs actions fondées sur la nature à leur portée pour limiter ce risque.

Thématique
snf_inondation
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Les Solutions Fondées sur la Nature : kézako ?

Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

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Guides

Autres documents

Textes de loi

  • La compétence GEMAPI : article L211-7 LIEN :  du code de l’environnement
  • Les PAPI : article L561-3 LIEN :  du code de l’environnement
  • Les PPRI : article L562-1 LIEN :  du code de l’environnement
  • Interventions dans les cours d’eau : articles L. 214-1 et suivants LIEN :  du code de l’environnement
  • Travaux de restauration des milieux aquatiques : rubrique 3.3.5.0 du tableau de l’article R. 214-1 du code de l’environnement LIEN :
  • Contrat de rivière - circulaire du 30/01/04 relative aux contrats de rivière et de baie : circulaires.legifrance.gouv.fr

Retours d’expérience

Autres acteurs

Modalités de mise à disposition
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Ademe, OFB, Reforest'Action

10 kg de textile (1) : c’est en moyenne ce qu’un.e français.e achète chaque année. Entre des prix de plus de plus réduits et des collections de prêt-à-porter sans cesse renouvelées, la « fast fashion » ou « mode jetable » affecte pourtant de façon considérable notre environnement. Quel est l’impact environnemental de nos vêtements, chaussures et autres textiles ? Comment éviter ces pollutions ? France Nature Environnement a développé une série d’outils pour répondre à ces questions.

Note de synthèse : comprendre et réduire les pollutions de nos vêtements et accessoires

Ce document a pour objectif de proposer quelques clés de lecture afin de mettre en lumière les impacts de notre consommation textile, en reprenant le cycle de nos vêtements, de l’extraction des matières première à leurs fin de vie. Il vient aussi proposer plusieurs solutions (non exhaustives) pour réduire ces impacts en optimisant nos usages.

Télécharger la note de synthèse

Affiche « réduisons le gaspillage textile »

Notre consommation massive de vêtements et accessoires engendre un fort gaspillage de matière et ressources. Cette infographie aborde de façon synthétique et ludique les 5 grandes étapes permettant de diminuer nos impacts environnementaux et réduire ce gaspillage vestimentaire.

Télécharger l’affiche

Couture, troc, détournement… 5 idées d’animation pour réduire nos déchets textiles

Vous souhaitez organiser un évènement pour contribuer à réduire les déchets textiles ? France Nature Environnement a créé des fiches pratiques pour organiser vos animations :

  • Atelier de découverte des techniques de base de la couture

  • Collecte de vêtements

  • Atelier détournement des textiles

  • Troc party

  • Projection – débat

Découvrir les idées

Nos articles en ligne : coup de projecteur sur les textiles et la planète

Grâce à cette série d’articles, France Nature Environnement expose les impacts de l’industrie textile et les astuces à mettre en oeuvre pour moins polluer en s’habillant :

Les publications de nos partenaires

ADEME

  • Livret, Le Revers de mon Look (existe aussi en affiche) : un livret pour mieux comprendre les impacts des vêtements et chausses sur la planète.

  • Infographie QQF, La Mode Sans dessus dessous, (en partenariat avec l’ADEME) : une infographie pour décrypter en chiffres et en images les dessous pas très glorieux de la mode et les idées tendances pour moins polluer en s’habillant.

Eco TLC / Refashion

Thématique
recyclage textile
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Référent

Comment adapter nos territoires pour permettre aux citoyens de se déplacer autrement ? Pour répondre à cette question, France Nature Environnement, avec le soutien de la Fondation PSA, a analysé plusieurs projets d’ÉcoQuartiers et propose aux élus, techniciens, aménageurs et associations d’usagers 15 actions pour transformer l’espace urbain et donner du sens à nos déplacements.

La France vit aujourd’hui une crise sanitaire sans précédent. Les territoires et notamment les maires se voient renforcés dans leurs missions de protection des populations. Le lien entre mobilité et risque sanitaire est avéré : selon l’European Heart Journal (2019), la pollution de l’air, à laquelle participe le secteur des transports, serait à l’origine chaque année en France de 67 000 cas de mortalité précoce.

Parce qu’elle a bouleversé nos rapports à la ville, à nos mobilités et aux autres, la crise du COVID est une occasion de repenser nos déplacements : « consommer » la mobilité de façon plus raisonnée et adopter les changements nécessaires pour endiguer cette problématique de santé publique. 

France Nature Environnement, avec le soutien de la Fondation PSA, a suivi de près trois territoires en début de processus de labellisation ÉcoQuartier : Robien à Saint-Brieuc (22), Liberté - Mont Valérien à Suresnes (92), Jardins de Cassini à Coudray (45), pour tirer de ces trois expériences des pistes afin d’aménager nos villes autrement.

Il en ressort que pour changer en profondeur nos habitudes de déplacement, s’appuyer uniquement sur le partage de voirie, l’adaptation des infrastructures et les campagnes de communication ne suffit pas.  Le cadre de vie, le développement territorial, l’environnement influencent très directement les modes de vie et de consommation et donc, les choix de mobilité des personnes et de transport des marchandises : en résumé, pas de mobilité durable sans urbanisme durable.

Insistant sur une lecture transversale du référentiel ÉcoQuartier, le guide « Écomobilité et ÉcoQuartiers - Construire un projet durable » propose aux élus, techniciens, aménageurs et associations d’usagers un ensemble de bonnes pratiques et fiches-actions très concrètes, s’adaptant à tout type de territoire, du plus urbain au plus rural.

Lutter contre l’étalement urbain et les longues distances, « renaturer » villes et villages pour rendre attractifs les itinéraires pédestres et cyclables, intégrer les circuits courts, démultiplier les garages solidaires… Voici quelques-unes des 15 mesures concrètes que vous pourrez retrouver dans les fiches pratiques du guide, pour inventer dès à présent de nouvelles mobilités plus durables et plus sûres.

Cet ouvrage s’inscrit dans la poursuite d’un programme intitulé “l’écomobilité citoyenne et la mobilité inclusive dans les territoires” mené par France Nature Environnement, avec le soutien de la Fondation PSA.

Thématique
couverture écomobilité et écoquartiers
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Fondation PSA

A l’horizon 2030, les États membres de l’Organisation des Nations unies ont défini 17 Objectifs de développement durable (ODD), « pour la planète, les populations, la prospérité, la paix et les partenariats ». Ces objectifs fixent un cap à l’ensemble des acteurs de la société. Les associations de protection de la nature s’en sont déjà emparées : France Nature Environnement a donc réalisé un guide pour diffuser leurs actions et permettre à d’autres de s’approprier ces clés de lecture !

Thématique
couverture guide odd
Informations du document

En septembre 2015, les 193 États membres de l’Organisation des Nations unies (ONU) se sont engagés à mettre en oeuvre l’Agenda 2030 et atteindre 17 Objectifs de développement durable (ODD).

Aujourd’hui, ces ODD sont l’affaire de tous et constituent un référentiel commun pour les différentes acteurs de la société : le gouvernement, les collectivités, les entreprises, les associations et les citoyens. France Nature Environnement propose, à travers ce guide, de vous aider à mieux comprendre les ODD afin que les Associations de Protection de la Nature et de l’Environnement (APNE) puissent s’en emparer pleinement.

Les associations de protection de la nature et de l’environnement (APNE) sont des acteurs-clés de la transition, au coeur de la médiation entre citoyens et acteurs publics et privés. Les actions de sensibilisation, d’éducation à l’environnement, d’alerte, de production de données, de concertation, etc. qu’elles mènent depuis de très nombreuses années participent déjà à l’atteinte des 17 ODD pour la France.

Ce guide présente en détail chaque ODD sur lequel les associations de protection de la nature et de l’environnement peuvent être amenées à travailler. Il s’organise par ODD et présente, pour chacun :

  • L’ODD, au regard des enjeux français et des préoccupations des associations de protection de la nature et de l’environnement ;
  • Des exemples d’actions associatives en lien avec les ODD ;
  • Un récapitulatif du rôle des APNE sur la thématique ;
  • Un focus sur la législation et les politiques sectorielles.
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FNE Provence Alpes Côte d'Azur, Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

Nous vous proposons de revenir sur la journée d’étude du 6 avril 2018, consacrée au travail d’archives pour les associations de protection de la nature et de l’environnement. L’occasion de revenir sur des combats emblématiques menés par France Nature Environnement, alors que la fédération a fêté ses 50 ans.

En 2016, Jean-Pierre Raffin, membre fondateur et Président d’honneur de France Nature Environnement, a déposé les archives de la fédération aux Archives nationales. Cet important travail d’archivage fut à l’honneur le 6 avril 2018 lors d’une journée d’études, en partenariat avec le ministère de la Transition écologique et solidaire, les Archives nationales et l’Association pour l’histoire de la protection de la nature et de l’environnement (AHPNE).

Découvrez l’intérêt du travail des Archives nationales et l’importance de l’apport associatif dans la recherche historique.

Cette journée est revenue sur quelques combats emblématiques de la fédération France Nature Environnement :

  • Le naufrage de l’Amoco Cadiz
  • La protection de l’ours dans les Pyrénées
  • Les controverses autour de la présence des énergies renouvelables dans les parcs nationaux.

 

Thématique
couverture pour mémoire
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Retrouvez les actes de cette journée dans un hors-série spécial de la revue des Ministères de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

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Ministère de la Transition écologique et solidaire, Archives nationales et l’Association pour l’histoire de la protection de la nature et de l’environnement (AHPNE)

L’Eoloscope terrestre est un outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens terrestres. Composé d’un livret et d’une grille d’analyse multicritères, c’est un outil complet pour s’approprier les enjeux de l’éolien dans son territoire.

France Nature Environnement édite l’Eoloscope Terrestre, outil de dialogue territorial, d’aide au positionnement à destination des associations, mais aussi des porteurs de projets éoliens et des collectivités qui souhaitent mieux comprendre les attentes des associations et améliorer leurs pratiques.

Ce document s’adresse aux associations du mouvement FNE, mais aussi aux porteurs de projets, aux collectivités territoriales, aux professionnels de l’éolien ou à toute personne souhaitant :

  • découvrir ou approfondir sa connaissance des enjeux liés à l’éolien terrestre ;
  • faciliter le dialogue avec les acteurs territoriaux ;
  • se positionner par rapport à un projet précis de parc éolien terrestre dans son territoire.

La première partie de ce livret présente le positionnement de France Nature Environnement sur l’éolien terrestre, au cœur d’enjeux énergétiques, environnementaux et sociaux. La deuxième partie aborde les démarches à effectuer pour construire un positionnement lorsqu’un projet de parc éolien terrestre émerge dans un territoire, en listant les documents sources et les manières d’accéder à l’information. La troisième partie vous informe de façon plus générale sur les aspects réglementaires et techniques des projets de parc éolien terrestre.

Si vous désirez aller plus loin et vous lancer dans l’exercice pratique de construction de positionnement quant à un projet de parc éolien terrestre dans votre territoire, vous pourrez ensuite renseigner la grille d’analyse Eoloscope terrestre à l’aide de ce livret. Celle-ci vous apportera des éclairages sur les bonnes ou les mauvaises pratiques en matière d’éolien terrestre.

A noter : L’Eoloscope a été conçu pour se positionner par rapport à des projets de parcs éoliens terrestres. Il est destiné à être utilisé le plus en amont possible des projets de parcs éoliens afin de pouvoir mettre en avant toutes les étapes du projet et tous les enjeux qui y sont associés. En revanche, il n’a pas été pensé pour les projets de parcs éoliens marins qui sont couverts par un autre outil : l’Eoloscope offshore.

Les outils « Scopes » de France Nature Environnement

France Nature Environnement est résolument engagée dans la transition énergétique, qui repose sur 2 piliers : tourner le dos aux énergies fissiles et fossiles grâce aux énergies renouvelables et mettre l’accent sur la sobriété énergétique. Pour que le développement des filières de production d’énergies renouvelables soit le plus vertueux possible, France Nature Environnement plaide pour une meilleure prise en compte des enjeux environnementaux, accompagnée d’un dialogue renforcé entre les associations de protection de l’environnement et les porteurs de projets (collectivités, industriels, citoyens). Pour cette raison FNE développe pour l’ensemble des 5800 associations de son mouvement comme pour tous les porteurs de projets une série d’outils, les « Scopes », pour les différentes filières. Ces documents regroupent :

  • Le Méthascope, paru en 2016 : outil d’aide au positionnement sur les projets de méthanisation
  • L’Eoloscope terrestre, paru en 2020 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens terrestres
  • L’Eoloscope offshore, paru en 2020 et mis à jour en 2021: outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs éoliens marins.
  • Le Photoscope, paru en 2021 : outil d’aide au positionnement sur les projets de parcs photovoltaïques
Thématique
couverture eoloscope terrestre
Type de publication
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Précisions - Modalités de mise à disposition

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